Introduction a l'etude de droit au maroc

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 35 (8704 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 3 janvier 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Université Mohammed premier
Faculté Poly disciplinaire de Nador

[pic]

Cours supplémentaire

Année universitaire 2007/2008

Introduction

L'origine du mot droit provient du mot (directuim); terme latin qui désigne la ligne droit .mais dans autre sens le terme droit désigne en général le droit objectif ou le droit subjectif. Le premier est "l'ensemble derègles de conduit socialement édicté et sanctionné ; qui s'imposent ou membre de la société ".par contre, le second désigne toute présilative reconnu à chaque personne par les dispositions des droits objectives, se contraint de sanction établé par les autorité public, si jamais une violation est magnifié par autrui.
Etant donnez que le droit objectif et le droit subjectif, ne se pose pas, et seprésent comme "deux composants de la même réalité "il est important de l'exposer on deux parties. Dans la première sera consacré au droit objectif, la seconde au droit subjectif.

Partie:1: Droit objectif

L'étude du droit objectif postule une double visions: la première s'analyse dans la définition ; qu'il soit marocain; étranger ou international; la seconde se pose l'observation del'origine du norme juridique.
Chapitre:1:notion de la règle de droit.

La règle de droit est une règle de conduit social au même titre que la religions et la morale; pourtant le domaine en société et celui les autre norme d'organisation en société son bien déffirents .par cette raison la spécificité de la règle de droit ressort de ces caractères qui permette de tracer les limites avec les autresrègle.
Section1:les caractères de la règle de droit.

D'après les juristes la règle de droit est une règle général, obligatoire et sanctionner par l'autorité public.

A-les caractères générale.

En principe de la règle de droit s'applique à tout les individus de la société cela; explique qu'il soit formulé de manière général et impersonnel en rencontre sauvant desformules:"quelconque "…"toute personne".on bref la règle concerne chaqu' un est ne vise personne en particulier.
Ce caractère de ne signifier d'ailleurs pas que toute loi s'applique nécessairement à toute personne. Parfois la règle de droit s'applique à un groupe de personne se trouvent dans une situation objectivement défini: salaires, commerçant, médecin,…

B -caractère obligatoire.

Toute règlede droit est obligation, le rôle de loi ne consiste pas à faire de recommandation et en coure moins à donné les conseilles, il s'agit plutôt de véritable commandement. Cependant, il existe dans cette force obligatoire des degrés. Certaines règles s'imposent d'une façon impérative que d'autre en distingue de la sorte de grand catégorique de loi:
القوانين الآمرة +les lois impératives
القوانينالمكملة أو المفسرة+les lois supplétives ou interprétatives:

*les lois impératives ou l'ordre public:elle s'impose d'une façon absolue à tous les particulières comme les tribunaux ne peuvent écarter, c'est le cas de la plupart des droit pénal, c'est une règle impérative que les particulières ne peuvent se disposent d'applique. En droit civil les lois impératives sont plus rares.
On peut releverquelque exemples comme les conditions du mariage, si une dote n'a pas était prévue dans le contrat du mariage, ce mariage n'est plus valable à propos de ces lois impératives; les justes parle également et même plus sauvant de règle d'ordre public, il ne s'agit pas nécessairement le règle destinée à sauvegarder la paix public.
Il faut comprendre par ces thermes qu'il s'agit de disposition quitraduisent des principes fondamentaux au des valeur sa criés de notre société.

*les lois supplétives :ces lois ne s'imposent pas façon impérative,les particuliers peuvent les écartés pour cela ,il leur suffit de manifester une volonté en ça sens .ces lois supplétives se proposent en réalité de combler à l'avancer le silence éventuel observer par les autres d'un contrat .en doctrine les lois...
tracking img