Jurisprudence

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  • Publié le : 8 mars 2011
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La jurisprudence

Introduction :
Pour voltaire la jurisprudence occupe une place importance dans la justice, donc l’étude de celle-ci est plus que primordial dans l’étude du droit. « J'ai étudié assez de jurisprudence pour empêcher, autant que je le pourrai, mes pauvres paroissiens de se ruiner en procès » (Voltaire). Littéralement le mot jurisprudence exprime science de droit. De manièregénérale, elle désigne l’ensemble des décisions de justice rendu par un juge ou par une juridiction. De manière plus précise, c’est l’ensemble des décisions de justice relatives à une question de droit donnée. Philippe Malaurie a dit que « la jurisprudence n’est pas une règle de droit comme les autres mais elle est une règle de droit. Philippe Malaurie est enseignant de droit à l'UniversitéPanthéon-Assas (Paris II). Le common law, de l'anglo-normand « commune ley », est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié. Dans les pays de tradition romaine, où l'on parle de droit romano-germanique, c'est le principe législatif qui domine, organisé sous forme de codes, à l'exemple du Code civil français. Le droit anglais accorde une placeimportante à la jurisprudence. La jurisprudence a occupé une place importante lors du procès de Nuremberg. Dans son principe, Nuremberg représente quelque chose de positif. C'est la première pierre d'une justice internationale, le premier effort pour fonder une jurisprudence à l'échelle de toutes les nations. L’étude de ce sujet permet de mettre en évidence que le fait que la jurisprudence ne peutêtre considérée comme une source de droit car celle-ci évolue et change au fil du temps. Par la suite, celle-ci occupe une place importante dans le système juridique français. Cela montre qu’il y a des divergences d’opinions à son propos.
Peut-on considérer la jurisprudence comme une règle de droit ?
En premier lieu, il faut montrer que la jurisprudence n’est pas une source de droit. Maiscelle-ci peut être considérée comme t’elle.

I) La jurisprudence, en aucun cas source de droit.

Les lois naissent des législateurs(A), et en aucun cas de la jurisprudence. Les juges n’ont pas se pouvoir, ils peuvent seulement appliquer la loi(B).

A) Création des lois par le législateur.

Sous l’ancien droit, le Roi était en principe le seul interprète de la loi. La révolution transféra lepouvoir législatif à une assemblée représentative. Les philosophes des Lumières et notamment Montesquieu sont clairs au regard du principe de la séparation des pouvoirs seul le pouvoir législatif peut créer la loi. Donc le pouvoir judiciaire ne peut en aucun cas créer de nouvelle loi.
Les révolutionnaires français créèrent d’ailleurs un référé législatif provenant de L’article 12de la loi des 16et 24 aout 1790 qui permettait au juge de s’adresser directement au parlement pour que ce dernier tranche une difficulté d’interprétation de la loi.
Ce référé législatif se reliait à l’article 10 de la même loi qui interdisait aux tribunaux de « prendre, directement ou indirectement, aucune part à l’exercice du pouvoir législatif, ni d’empêcher ou suspendre l’exécution des décrets du Corpslégislatif à peine de forfaiture. ». Le référé législatif était suspensif ; le procès était provisoirement arrêté. Ce système disparu en 1837. Dans l’ancien droit , le parlement et non tous les juges pouvait rendre des arrêts de règlement ; et ils les rendait hors de tout litige , et non dans les causes qui leur étaient soumises. Aujourd’hui encore la loi est supérieure à la jurisprudence car celle-ciest incertaine. Il survient très régulièrement des revirements de jurisprudence c’est à dire des changements de position jurisprudentielle.

B) L’application des lois par le juge

D’après l’article 4 du code civil « le juge qui refusera de juger, sous prétexte de silence, de l’obscurité ou de l’influence de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice ».Donc les...
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