Jurisprudence

38471 mots 154 pages
• Introduction (ci-dessous)
--| I – La justice comme fonction essentielle de l'État (ci-dessous)
--| II – Les institutions judiciaires dans leur contexte historique
--| III – Le contexte actuel des institutions judiciaires

• PREMIERE PARTIE : LA TRAME DE LA SCENE JUDICIAIRE
• Chapitre 1 : Les principes d’organisation du système judiciaire français et les rapports entre les juridictions
--| Section I : L'organisation et les rapports entre les juridictions au sein des ordres administratifs et judiciaires
--| Section II : La hiérarchie et la répartition des compétences au sein de chaque ordre
• Chapitre 2 : Les principes communs de fonctionnement des institutions judiciaires françaises
--| Section I : Les principes de fonctionnement d'un service public
--| Section II : Les principes de fonctionnement propres aux institutions judiciaires

• DEUXIEME PARTIE : LE THEATRE DE LA SCENE JUDICIAIRE
• Chapitre 1 : La justice civile et pénale et la Cour de Cassation
--| Section I : La justice pénale
--| Section II : La cour de cassation
• Chapitre 2 : La justice administrative et le Conseil d'État
• Chapitre 3 : Le conseil constitutionnel, organe suprême de la justice constitutionnelle
• Chapitre 4 : Les juridictions européennes, garantes de l'effectivité du droit européen
• Chapitre 5 : Les juridictions internationales
• Chapitre 6 : Les juges
• Chapitre 7 : Le statut des autres acteurs de la scène judiciaire
Le monopole de la justice est étroitement lié au monopole de la force, monopole appartenant, pour Thomas Hobbes et les théoriciens du contrat social, à l’État. Nul ne peut se faire justice lui-même, c’est pour cela qu’elle revient à l’État. L’émergence de l’État sous l’Ancien Régime s’est traduite par le fait que la justice royale, étatique, s’est affirmée par rapport à la justice seigneuriale et la justice ecclésiastique. Cela n’exclut pas aujourd’hui que certains litiges soient traités par des particuliers.
I – La justice comme fonction

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