Justice seigneuriale

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  • Publié le : 29 octobre 2009
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Dans la société médiévale morcelée, il existe plusieurs types de justice : la justice du roi, de l’église, des villes et la justice du seigneur.
C’est cette dernière, la justice seigneuriale, qui fera l’objet de notre sujet. Au Moyen Age, cette justice est très répandue et peut être divisée en 2 catégories :
• La justice féodale qui juge les litiges entre les seigneurs et ses vassaux à proposde leurs contrats vassaliques.
• La justice foncière qui règle les litiges concernant la concession de terres aux roturiers de la seigneurie, c'est-à-dire aux personnes ne portant aucun titre de noblesse.
Ainsi, la justice peut être définie comme le moyen de trancher les litiges grâce à un organe adapté. S’agissant de la justice seigneuriale, elle peut être considérée comme l’ancienne justiceroyale exercée par le seigneur. Celui-ci l’utilise à son profit (car elle est source de revenue) dans toute la seigneurie, c'est-à-dire dans tout le territoire sur lequel le seigneur règne.
Nous allons étudier cette justice dans le cadre du Moyen Age c'est-à-dire la période s’étendant sur 5 siècle, depuis l’avènement d’Hugues Capet en 987 jusqu’en 1453 (prise de Constantinople par les Turcs). Cettepériode est située entre le haut Moyen Age (de 476 à 987) et l’Ancien régime (milieu XVe jusqu’en 1789).
Au niveau politique, elle est marquée en son début par la faiblesse des Capétiens qui règnent comme de simples seigneurs dans un territoire morcellé. Dans ce contexte, les seigneurs ont dérobés les pouvoirs du roi et celui-ci va tenter de les récupérer progressivement à partir du XIIe siècle.Le droit, quand à lui, constitue une multitude de coutumes différentes selon la région, le village… Ce n’est qu’à partir du XIIe siècle que les Capétiens redécouvrent le droit romain et le droit canonique ce qui va entrainer, petit à petit, de profondes modifications.
En effet, la justice seigneuriale a énormément évoluée durant les 5 siècles que constitue le Moyen Age et nous pouvons nousdemander en quoi a-t-elle évoluée ?
Dans un premier temps, il sera intéressant d’étudier la justice seigneuriale souveraine du début du Moyen Age (environ du Xe au XIIe siècle) (I), puis, nous verrons dans un second temps que …………….. ;

I. La justice seigneuriale souveraine.
Au début du Moyen Age, les seigneurs, profitant de la faiblesse du roi et du morcèlement du territoire, sont devenus trèspuissants. Ce sont des seigneurs justicier qui exerce leur pouvoir sur leur territoire. Nous allons voir le fonctionnement de cette justice seigneuriale (A) ainsi que ses traits archaïques (B).

A. Le fonctionnement de la justice seigneuriale.
Les seigneurs ont une compétence presque illimité en matière de justice (1). Cependant, tous les seigneurs n’ont pas les mêmes pouvoirs, c’est pourquoi ilfaut distinguer la haute et basse justice (2).
1. Une compétence presque illimitée.
 La justice du seigneur s’applique à presque tous les habitants de la seigneurie c'est-à-dire aux roturiers et aux serfs.
 Seuls les hommes d’église (le clergé) échappe à cette justice.
 Le seigneur règle 2 types d’affaires : les affaires civiles concernant les litiges entre 2 civils de la seigneurie maisaussi les affaires pénales qui peuvent conduire à des peines capitales, des mutilations ou des duels judiciaires.

2. Différence entre haute et basse justice.
 Seigneur haut justicier s’occupe des accusations les plus graves qui entrainent de lourdes sanctions telles que la mort, la mutilation, ou qui peuvent donné lieu à un duel judiciaire.
Ce seigneur dispose des instruments de torture.
Seigneur bas justicier juge les petites affaires n’entrainant pas de sanctions corporelles.

Ainsi, le seigneur dispose d’un grand pouvoir de justice, pouvoir qu’il exerce non pas pour l’interet public mais comme source de revenues importants grâce aux amendes diverses, aux confiscations de biens.. Ce pouvoir fait parti du patrimoine des seigneurs. Pour rendre la justice, le seigneur utilise...
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