Pescher Alexis

Dissertation d’histoire :

Sujet : l’évolution du droit romain sous l’empire.

Le droit romain est un droit qui s’est adapté à quatre siècles d’existence. En droit on considère que l’empire romain c’est étendu de 27 avant Jésus-Christ à l’an 565 avec la mort de justinien, mais il faut préciser que l’empire d’occident lui, cesse d’exister en 476. l’empire romain s’étendait sur de vaste territoires et ce sur une longue période, ce qui a poussé le droit à s’adapter. Mais la question est de savoir si on ne peut réunir l’ensemble du droit romain en quelques périodes précises ? D’où une séparation entre deux types de droit, le droit romain dit classique (I) et le droit romain sous le dominat (II).

Le droit romain classique, sous le Principat

Une version du droit romain classique existait déjà sous la république, sous la forme de la procédure et des jurisconsultes (A) mais c’est la mise en place du régime impérial et l’apparition du droit des gens (B) qui vont vraiment caractériser cette période.

A. Le droit romain sous le principat est issu du droit sous la république.

1. La procédure.

La procédure est une grande caractéristique du droit romain classique. Elle fait suite à un droit formaliste qui n’était pas adapté aux étrangers (dit : « pérégrins »). Aussi avec les élargissements de la république mais surtout de l’empire, la nécessité d’un droit plus clair a permit le développement de la procédure. C’est un magistrat romain, le préteur (d’où la notion de droit prétorien) qui va donner ses instructions au juge pour ce droit écrit. Il devient ainsi plus clair mais aussi plus facilement évolutif, et il permet de régler les litiges entre les étrangers et les citoyens romains. Cette forme de droit entraine aussi l’apparition de la jurisprudence, avec les « Jurisconsultes ».

2. Les Jurisconsultes

Ce droit romain dit classique est surtout