Justice

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  • Publié le : 8 décembre 2009
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Pescher Alexis

Dissertation d’histoire :

Sujet :  l’évolution du droit romain sous l’empire.

Le droit romain est un droit qui s’est adapté à quatre siècles d’existence.
En droit on considère que l’empire romain c’est étendu de 27 avant Jésus-Christ à l’an 565 avec la mort de justinien, mais il faut préciser que l’empire d’occident lui, cesse d’exister en 476. l’empire romains’étendait sur de vaste territoires et ce sur une longue période, ce qui a poussé le droit à s’adapter.
Mais la question est de savoir si on ne peut réunir l’ensemble du droit romain en quelques périodes précises ?
D’où une séparation entre deux types de droit, le droit romain dit classique  (I) et le droit romain sous le dominat (II).

Le droit romain classique, sous le PrincipatUne version du droit romain classique existait déjà sous la république, sous la forme de la procédure et des jurisconsultes (A) mais c’est la mise en place du régime impérial et l’apparition du droit des gens (B) qui vont vraiment caractériser cette période.

A. Le droit romain sous le principat est issu du droit sous la république.

1. La procédure.

Laprocédure est une grande caractéristique du droit romain classique. Elle fait suite à un droit formaliste qui n’était pas adapté aux étrangers (dit : « pérégrins »). Aussi avec les élargissements de la république mais surtout de l’empire, la nécessité d’un droit plus clair a permit le développement de la procédure.
C’est un magistrat romain, le préteur (d’où la notion de droit prétorien) qui vadonner ses instructions au juge pour ce droit écrit. Il devient ainsi plus clair mais aussi plus facilement évolutif, et il permet de régler les litiges entre les étrangers et les citoyens romains.
Cette forme de droit entraine aussi l’apparition de la jurisprudence, avec les « Jurisconsultes ».

2. Les Jurisconsultes

Ce droit romain dit classique est surtout caractérisépar les écrits des jurisconsultes, dont on citera, Gaius, Ulpien, Paul, Modestin et Papinien. Ces praticiens du droit romain classique vont réaliser des œuvres doctrinales, il vont relier les lois entre elles et vont en expliquer les conséquences.
Il faut faire la remarque que du temps de Rome la Jurisprudence était la science du droit dans son ensemble ce qui montre bien l’importance desjurisconsultes.

L’empire va apporter ses propres institutions tout en conservant celles citées ci-dessus.

B. Un droit impérial, une unification autour de l’empereur.

Les empereurs romains vont appliquer leurs propres marques sur le fonctionnement du droit romain. Ainsi tout en conservant les institutions et lois de la république, ils vont les axer autour de lapersonnalité impériale.
L’empereur est ainsi la loi vivante, il a le pouvoir d’émettre la loi, qu’il impose aux institutions survivantes de la république.
De plus l’élargissement de l’empire romain, va les poussés à remettre en cause la notion de citoyenneté romaine, notamment avec l’édit de Caracalla (du nom de l’empereur) en l’an 212 où celui-ci accorde la citoyenneté à tous les hommeslibres présents sur le territoire de l’empire. La citoyenneté n’est donc plus un privilège appartenant à une poigné d’homme, mais c’est alors la majorité des hommes de l’empire qui ont les droits et les devoirs romains (tel que le droit politique ou alors le devoir de service militaire).
Sur le territoire romain, on trouve aussi le droit des gens, droit dit du « Ius gentium », ainsi ce droit simpleet non religieux s’applique majoritairement au domaine privé avec notamment le commerce. Il s’agit ici d’un droit accessible pour tous citoyens comme étrangers.

Malgré , quelques changements, le droit romain ne connait pas de modification radicale jusqu’en l’an 284 et l’entré dans le bas empire aussi appelé « dominat ».

le droit romain sous le bas empire

La période du...
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