Justinien, novelle 134

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  • Publié le : 23 novembre 2011
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COMMENTAIRE DE TEXTE : Justinien, Novelle, 134

Le présent texte est tiré des Novelles, ou « Authentique », recueil de toutes les constitutions promulguée après le Code par l’empereur Justinien 1e qui régna sur l’Empire romain d’Orient.
Justinien fut à l’origine de la plus grande compilation de droit romain antique : le Corpus Iuris Civilis puis postérieurement à ce corpus il fit donc lesNovelles, qui semblent avoir été compilées vers 535,536 après Jésus Christ.
L’œuvre de Justinien demeure importante de nos jours car ces compilations ont irrigué tout le droit romain et ce, encore plus à partir du 12e siècle, date à laquelle on redécouvrira ses écrits à l’université de Bologne. Plus loin encore, on retrouve certains concepts développés par Justinien dans les législations modernes.Justinien qui était un empereur catholique avait pour but de replacer la foi chrétienne au cœur de la société romaine de l’époque. Il prenait lui même part aux réflexions théologiques et se considérait comme le maitre de toute l’Eglise ( pour preuve : il nommait, révoquait patriarches et évêques qu’il réunissait dans le Concile œcuménique de Constantinople). De fait, cette aspiration donnera doncà ses législations une coloration religieuse.
Le texte dont il s’agit en l’espèce, est une partie de la Novelle 134, rappelons le, qui est à l’origine une constitution prise par l’empereur Justinien, portant sur les sanctions de la répudiation sans juste cause, autrement dit, répudiation par consentement mutuel.
En effet, à l’époque archaïque ( période allant de - 1000 à – 300 ) le problèmedu divorce ne se posait que très peu. Les coutumes d’antan ( mores maiorum ) n’admettait pas le divorce pour simple discorde par exemple. Il fallait justifier sa volonté de divorcer par de sérieux motifs, une cause grave, afin de permettre au mari de répudier sa femme ( la femme ne pouvant pas répudier son mari ).
Un célèbre exemple est celui de Sp Cauvilius Ruga qui en -230 répudia sa femme quiétait stérile.
Les mœurs cependant évoluent et durant la République, le divorce devient plus fréquent quoique toujours fondé sur des causes sérieuses. Le divorce demandé à la légère n’est donc toujours pas possible.
Le divorce par consentement mutuel pour autant, a toujours pu avoir lieu par le simple accord de volonté, sans intervention d’aucune autorité civile ou religieuse, même en droitchrétien ( soit dès l’arrivé au pouvoir de l’empereur Constantin ). Il n’a été temporairement aboli que par la Novelle de Justinien dont il est question ici et qui sera d’ailleurs abrogé par son successeur.
Ainsi il convient de se demander de quel façon l’empereur Justinien a organisé la sanction de la répudiation sans juste cause.
Remit dans son contexte, sachant que cette Novelle a été prise parJustinien, la sanction de la répudiation sans cause revêt tout d’abord, comme dit précédemment, une coloration religieuse (I). De plus, de par rapport au texte on conçoit que Justinien a voulu faire de cette pratique, un délit d’une gravité extrême (II)

I/ LA REPUDIATION SANS JUSTE CAUSE, SANCTIONNE AU NOM DE LA FOI CHRETIENNE.

Justinien, était un empereur catholique qui essaya de replacéla foi chrétienne au cœur de ses législations du droit de la famille et en ce qui concerne cette Novelle, au cœur du divorce. Ainsi celui ci décida-t-il de sanctionner le divorce par consentement mutuel mais ce, avec une dimension religieuse ( A ) tout en accordant au couple qui aurait commis ce délit un possible pardon, que l’on sait symbole de la chrétienté (B)

A) LA SANCTION DU DELIT, LARECLUSION DANS UN MONASTERE

Le texte de la Novelle commence en indiquant clairement que le fait de « transgresser » la loi, c'est-à-dire répudier son mari ou sa femme pour des causes autres que celles contenues dans la loi est un « délit », « est prohibé ».
La répudiation est donc, comme nous le monter le texte un délit très sévèrement prohibé. L’empereur Justinien, dans la droite lignée...
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