Introduction générale au droit privé

Définition du droit : le droit est un ensemble de règle dont la perception est assez complexe. Son vocabulaire est compliqué et ne peut être défini que par un juriste. La machine judiciaire, la justice, est assez complexe et connait parfois des disfonctionnements. Cette machine est donc finalement assez obscure puisque son fonctionnement est encore discuté.

Généralement le droit est associé au procès mais il ne se résume pas à lui seul. Le droit jalonne la vie des hommes et ce même en dehors des procès. Il jalonne notre vite de la naissance jusqu’à la mort. Il est donc omniprésent, même s’il n’y a pas de procès ou de litige (la création d’entreprise, la formation d’un contrat de travail, le renouvellement d’une carte d’identité etc). Le droit est une grille de lecture qui se superpose à la réalité. Le domaine du droit est alors extrêmement vaste.

Section 1. Première approche de la notion de droit §1. Le droit objectif

Le droit objectif est le Droit avec un grand « D » : Norbert Coulon explique que la notion de droit est extrêmement difficile à cerner même pour les juristes. Il y aurait autant de définition du droit qu’il y aurait de juriste.

Le droit a un lien à un lien étroit avec la société et serait un ensemble de règle. Il correspondrait à l’ensemble de règle destiné à organiser la vie en société. A partir du moment où on est deux, des règles sont nécessaire pour organiser la vie en société. Ces règles on dont vocation à s’appliquer à l’ensemble des membres du corps social. En conséquence, ces règles ont forcément un caractère général et impersonnel.

L’art. 1382 : « tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer », c’est donc le principe de la responsabilité pour faute qui est posé et qui est applicable à tous.

La règle doit régir le comportement des personnes qui deviennent des sujets de droits. C’est la vision