Droit pénal.

La responsabilité pénale.

Notre droit pénal actuel, ne punit pas d'une façon aveugle une personne.
Pour que cette personne soit condamnée à une peine il faut qu'elle soit déclarée : pénalement responsable par un juge.
Qu'est ce que ça veut dire être responsable ?
Le concept de responsabilité recouvre des conceptions variables selon les auteurs.
Le code pénal ne donne pas de définition de la responsabilité.
La responsabilité vient du mot latin : responder et se définit comme l'obligation pour une personne de répondre des conséquences de ses actes.
En droit pénal cette définition va impliquer que la personne doit assumer ses actes délictueux et qu'en cas de condamnation elle doit assumer sa sanction.
Mais en réalité cette notion de responsabilité est très complexe et la doctrine diverge sur ce que ce terme de responsabilité recouvre.

On peut dire que dans une conception large la responsabilité englobe deux concepts :
La culpabilité c'est à dire une faute.
L'imputabilité : cela consiste à mettre cette faute au compte de celui qui l'a commise.

Cette présentation de la responsabilité avec ces deux concepts est classique.
C'est une présentation qui n'a pas été reprise par le code pénal.
Il adopte une conception plus globale de la responsabilité.
En effet, le titre 2 de la première partie du code intitulé : de la responsabilité, détermine :
Les personnes qui sont responsables.
Et les causes d'irresponsabilité ou d'atténuations de la responsabilité.

Néanmoins, ce concept même de responsabilité est un concept flou.
Et pour mieux cerner cette notion il faut partir du concept traditionnel de la responsabilité puis expliquer comme il a évolué vers un concept nouveau, actuel de la responsabilité pénale.

SECTION 1 : Le concept traditionnel de la responsabilité.

Le développement des sociétés humaines a conduit à une évolution du concept traditionnel de responsabilité.
Cette conception classique n'a pas réduit la criminalité et donc ce concept a suscité de