La banque
Document de référence / 2006
sOmmAIRE
PRésENtAtION dU GROUPE BANQUE POPULAIRE
Message du Président Profil, chiffres clés 2006 et notations
3
6 7
4 5
dévELOPPEmENt dURABLE
L’engagement du Groupe Banque Populaire Les Ressources Humaines L’environnement et la solidarité Le mécénat et le sponsoring
85
86 88 94 100
1
GOUvERNEmENt d’ENtREPRIsE
Le conseil d’administration Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation du conseil d’administration Les règles de gouvernance dans les Banques Populaires Les responsables du contrôle des comptes
11
12
éLémENts fINANcIERs 2006
Rapport de Gestion Évolutions récentes et perspectives États financiers consolidés au 31 décembre 2006 Notes et annexes consolidées Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
103
104 132 134 142 245
19 26 30
2
Les mécanismes financiers internes au Groupe 32
ORGANIsAtION dU GROUPE
Préambule Principaux actionnaires Organigramme du Groupe L’historique du Groupe Faits marquants 2006 Le sociétariat, « force vive » de la coopération Les Banques Populaires La Banque Fédérale des Banques Populaires Le Groupe dans le monde Natixis
33
34 35 36 37 38 41 44 52 56 57
6
RAPPORt dU PRésIdENt sUR LEs PROcédUREs dE cONtRôLE INtERNE
Organisation générale Les procédures de suivi et de contrôle des risques Les procédures de contrôle interne relatives à l’information financière et comptable Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Président sur les procédures de contrôle interne
247
248 251
260
264
3
ActIvIté dU GROUPE
Les particuliers Les professionnels Les entreprises Les institutionnels Les établissements bancaires et financiers
63
64 69 73 81 82
7
éLémENts cOmPLémENtAIREs
Personne qui assume la responsabilité du document de référence Attestation du responsable du document de référence Communication financière Documents accessibles au public