user icon

La belle plume

20566 mots 83 pages
Montre plus
GUIDE GUIDE
Modalités d’inscription 2010 2011

U

N I V E R S I T E

T

O U L O U S E

I C

a p i t o l e

GUIDE GUIDE

Modalités d’inscription 2010 2011

Bienvenue dans l’une des plus prestigieuses universités européennes dans le domaine du droit, de l’économie et de la gestion. Créée en 1229 par le Roi Saint-Louis, la Faculté de Droit a été la matrice de l’actuelle Université Toulouse 1 Capitole s’adaptant au cours du temps et particulièrement durant ces dernières décennies. C’est aujourd’hui une université qui rayonne sur le plan international et a passé de nombreux accords avec de prestigieuses universités en Europe et dans le monde. Nos cinq facultés, Droit et Science Politique, Economie, Gestion (IAE), Informatique, Administration et Communication permettent aux étudiants de se préparer dans les meilleures conditions à l’insertion professionnelle dans l’immense champ du tertiaire en même temps qu’à une réflexion de très haut niveau fondée sur la recherche. Il vous appartient maintenant d’utiliser au mieux les outils qui vous sont offerts pour vous préparer à devenir les cadres d’une société ouverte au reste du monde et solidaire dans ses valeurs fondamentales. Bruno SIRE Président de l'Université

2

GUIDE GUIDE sommaire 4 6 8 9 10 12 12 14 18 19 19 19 19 20 21 21 22 22 22 23-28 29-30 31-33 34 35 36-37 38 39 40 41 42
S’inscrire pour la 1 ère Modalités d’inscription 2010 2011

fois à l’Université Toulouse I

Se réinscrire à l’Université Toulouse I Constitution du dossier Obtenir la carte d'étudiant La Sécurité Sociale Le rôle des mutuelles étudiantes Droits d’inscription Quelques informations pour compléter votre dossier Tableau 1 : Pays et nationalités - DOM-TOM Tableau 2 : Universités publiques et assimilés Tableau 3 : Instituts catholiques Tableau 4 : Ecoles Normales Tableau 5 : IUFM Tableau 6 : Baccalauréat Tableau 7 : Catégories socioprofessionnelles Tableau 8 : Activité professionnelle Tableau 9 : Type du dernier

en relation

  • philo
    1149 mots | 5 pages

    Exemple en Droit toute individus est censé connaître toute les règles de droit qui encadre notre société. Le sujet laisse….

    montre plus
  • Le pinceau charmant
    694 mots | 3 pages

    Critique du film Le pinceau charmant Le pinceau charmant est le titre d’un vieux film en couleur. C’est à-propos d’Alphonse Lebrun qui est très doué en art. Il est un sculpteur et peintre fameux au Canada. Ce film est même très bon pour les standards canadiens; on l’a primé plusieurs fois. Le producteur, Steven Steinburg, est un homme important en Hollywood; ceci a sans doute influencé le jury de critique qui a remit les prix.….

    montre plus
  • cas accentuel
    567 mots | 3 pages

    Quel est l’article qui permet de prendre en compte le point de départ de la période de référence pour le calcul des droits à congés payés ? Décret R3141-3. Exercice n° 2 : Travail à faire : Quelles sont les sources de droit que vous connaissez ?….

    montre plus
  • Loi du 05 mars 2007: dalo
    1112 mots | 5 pages

    Parlement le 05 mars 2007. Le droit au logement est placé au même rang que le droit à l’éducation ou à la santé. Près d'un milliard d’euros sont débloqués en urgence pour financer l'ensemble des nouvelles mesures. Les principales dispositions de la loi "DALO" Le droit au logement opposable constitue la pièce maîtresse de la loi mais le texte comprend aussi des mesures d'ordre financier et fiscal destinées à développer l'offre de logements Le droit au logement opposable génère la possibilité, pour toute personne sans domicile et résidant de façon régulière sur le territoire français, d'entamer un recours contre les pouvoirs publics dans le cas où les démarches entreprises en vue de l'obtention d'un logement social connaîtraient une stagnation anormale. Pour ce faire une commission de médiation départementale (instance de recours dit «amiable») examine les demandes de logement ou d'hébergement non satisfaites.….

    montre plus
  • Objet d'étude eco bac pro commerce
    1473 mots | 6 pages

    Les droits accordés aux auteurs se….

    montre plus
  • Revision economie
    816 mots | 4 pages

    Expliquer le rôle du droit de la concurrence ? Qui veille à sa bonne application ? 13) L’Etat pallie aussi les défaillances du marché. Lesquelles ? Les expliquer 14) Définir l’exemple du marché du « droit à polluer ».….

    montre plus
  • La conception européenne des droits de l'homme
    6137 mots | 25 pages

    La conception européenne des droits de l’Homme De la Magna Carta de 1215 à la Charte des droits fondamentaux de l’Union Européenne de 2000, toutes les proclamations qui ont réellement influé sur les systèmes et pratiques de gouvernement sont d’origine européenne. Mais au delà des textes juridiques, il y a les pensées, les écrits et les discours, qui forment un socle de valeurs. Ce n’est qu’après la seconde Guerre Mondiale qu’a….

    montre plus
  • Cour histoire du droit
    13731 mots | 55 pages

    I : LE TRIOMPHE DU FAIT SUR LE DROIT Le droit du 11ème siècle n’émane pas d’une institution centralisée car il est le reflet de rapports de force locaux. C’est donc un droit concret, pratique, qui exclut la réflexion théorique. Il est spontanément produit par les groupes sociaux.….

    montre plus
  • Fiche d'auteur
    460 mots | 2 pages

    c'est à Paris qu'il choisit de faire ses études supérieures dans le domaine du droit à la Faculté libre indépendante de l'Institut catholique. Il achève son doctorat en 1884 et se présente alors avec succès à l'agrégation. Il est délégué par le ministre à la Faculté de droit de Grenoble où il reste un an en tant que professeur d'histoire du droit. En 188 5, il est transféré à la Faculté de droit de Dijon où il enseigne aussi l'histoire du droit pendant dix ans et, dans les dernières années, le droit constitutionnel.….

    montre plus
  • Commentaire d'arrêt cour d’appel de douai le 17 novembre 2008
    557 mots | 3 pages

    Introduction générale Introduire c’est préparer à la pratique de quelque chose, donc introduire au droit, c’est préparer au droit, cependant elle se veut générale c'est-à-dire quelle concerne toutes les branches du droit. Peu de domaines sont encore sans droit, d’autant plus que le droit à l’heure actuelle est en inflation. Le droit viendrai combler un vide. En 1990, le Conseil d’Etat (=cour de cassation mais pour le droit public) a eu l’entreprise de comptabiliser les textes en vigueur, il en a conclu qu’il n’en savait rien, il en était incapable. Ce qui fait que tous ces doits donnent des doits spécialisés (droit civil, droit commercial, droit du travail…).….

    montre plus
  • Cas pratique droit de la famille
    3014 mots | 13 pages

    Faculté de droit et de science politique Aix Marseille UniversitéSite de MarseilleAnnée universitaire 2021-2022Licence 1, S 2Travaux dirigés droit de la familleSéance 1 Conseils méthodologiques et illustrationQuelques conseils méthodologiques pour la résolution du cas pratique : Le cas pratique se présente sous la forme d’un ensemble de faits. Il consiste principalement dans la résolution de la ou des question(s) de droit posée(s) par la situation de fait. Le cas pratique suppose de mener un raisonnement….

    montre plus
  • La revanche des kik000o00o0 l00o00o0l
    1200 mots | 5 pages

    Élève au lycée Florent-Schmitt de Saint-Cloud4, elle étudie par la suite le droit à l'université Paris….

    montre plus
  • Ce 6 fevrier 1998
    3167 mots | 13 pages

    Conseil d’Etat, 6 février 1998, Tête et Association de sauvegarde de l’Ouest lyonnais Depuis l’arrêt de principe Nicolo du 20 octobre 1989, la primauté du droit communautaire en droit interne est aujourd’hui absolue. Il convient cependant de nuancer dès à présent : alors que le CE a reconnu sans problème la supériorité du droit communautaire originaire ( traités de Rome, de Maastricht, …) dans un arrêt du 27 mai 1991, la supériorité du droit communautaire dérivé n’est pas de principe. En effet, le règlement communautaire que l’article 249 du TCE définit comme étant « d’effet….

    montre plus
  • Dt admin
    2428 mots | 10 pages

    de la faculté de droit de….

    montre plus
  • La loi histoire du droit
    19292 mots | 78 pages

    Ces deux interventions ont contribué à la formation d’un droit français qui s’analyse comme un droit propre valable pour le royaume de France. La construction du droit français a donc été mise au service de l’affirmation de la souveraineté politique royale. Cette construction progressive du droit national a franchit une étape phénoménale avec la Révolution qui s’est poursuivie et amplifiée au 19ème siècle avec l’unification et le rationalisation du droit qui ont aboutit à la Codification. La Révolution a eu un rôle décisif car elle a contribué à l’accélération des mutations du droit entamées sous l’Ancien régime, c’est-à….

    montre plus