La bonne foi

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 155 (38706 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 29 avril 2012
Lire le document complet
Aperçu du document
BONNE FOI

Cette page ne doit pas être insérée dans la reliure

BONNE FOI
par Philippe le TOURNEAU Professeur émérite de la Faculté de droit de l’Université de Toulouse I et Matthieu POUMARÈDE Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Toulouse I

DIVISION
Généralités, 1-21. SECT. 1. – Bonne foi et interprétation du contrat, 49-63.
ART. 1. – LA BONNE FOI STATIQUE (LADÉTERMINATION DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES), 50-57. § 1. – La bonne foi, directive d’interprétation des contrats, 51-53. § 2. – La bonne foi, support de l’interprétation créatrice, 54-57. ART. 2. – LA BONNE FOI DYNAMIQUE (DE L’INTERPRÉTATION À LA MODIFICATION DU CONTRAT), 58-63.

CHAP. 1. – La bonne foi dans la formation du contrat, 22-47. SECT. 1. – Bonne foi et pourparlers, 23-39. ART. 1. – LE DEVOIRDE LOYAUTÉ, 25-37. § 1. – La bonne foi lors de l’entrée en pourparlers, 27-29. § 2. – La bonne foi lors de la conduite des pourparlers,
30-31. § 3. – La bonne foi lors de la rupture des pourparlers, 32-37. ART. 2. – LE
DEVOIR DE CONFIDENTIALITÉ,

38-39.

SECT. 2. – Bonne foi et comportement des cocontractants, 64-110.
ART. 1. – LES MANIFESTATIONS DE LA BONNE FOI, 65-97. § 1. – Le devoir deloyauté, 68-74. § 2. – Le devoir de coopération, 75-97. ART. 2. – LE
JEU DE LA MAUVAISE FOI,

SECT. 2. – Bonne foi et conclusion du contrat, 40-47.
ART. 1. – L’AVÈNEMENT D’UNE OBLIGATION PRÉCONTRACTUELLE D’INFORMATION, 42-45. ART. 2. – LES LIMITES DE L’OBLIGATION D’INFORMATION, 46. ART. 3. – LES
PRÉCONTRACTUELLE

98-110.

§ 2. – Les conséquences de la mauvaise foi, 102-110. CHAP. 2. – Labonne foi dans l’exécution du contrat, CHAP. 3. – La bonne foi postcontractuelle, 111-113. 48-110.

SANCTIONS DE L’INEXÉCUTION DE L’OBLIGATION PRÉCONTRACTUELLE D’INFORMATION, 47.

§ 1. – La présomption de bonne foi, 99-101.

BIBLIOGRAPHIE
A. BÉNABENT, Les obligations, 11e éd., 2007, Montchrestien. – J.-L. BERGEL, Théorie générale du droit, 4e éd., 2003, Dalloz. – R. BEUDANT et P.LEREBOURS-PIGEONNIÈRE, Cours de droit civil français, t. VIII, 2e éd., 1936, no 307. – J. CARBONNIER, Droit civil, t. 1, Introduction-Les personnes, 2004, PUF, Quadrige ; Droit civil, t. 2, Les biens-Les obligations, 2004, PUF, Quadrige. – G. CORNU, Linguistique juridique, 3e éd., 2005, Montchrestien. – DEMOGUE, Traité des obligations en général, t. VI, 1931. – D. DEROUSSIN, Histoire du droit desobligations, 2007, Economica. – J. FLOUR et J.-L. AUBERT, Les obligations, 12e éd., 2006, t. 1, Les obligations, Armand Colin. – J.-L. GAZZANIGA, Introduction historique au droit des obligations, 1992,
janvier 2009

PUF. – J. GHESTIN, C. JAMIN et M. BILLIAU, Traité de droit civil, Les effets du contrat, 2001, LGDJ. – F. LAURENT, Principes de droit civil français, XVI, Bruylant-Pedone. – Ph. MALAURIE, L.AYNÈS et Ph. STOFFEL-MUNCK, Les obligations, 3e éd., 2007, Defrénois. – MARCADÉ, Élémens du droit civil français, t. 4, 2e éd., 1846. – G. MARTY et P. RAYNAUD, Les obligations, t. 1, 2e éd., 1988, Sirey. – A. SÉRIAUX, Les obligations, 2e éd., 1998, PUF, coll. Droit fondamental. – F. TERRÉ, Y. LEQUETTE et Ph. SIMLER, Les obligations, 9e éd., 2005, Précis Dalloz. – Ph. le TOURNEAU, Droit de laresponsabilité et des contrats, Dalloz Action 2008-2009. – G. VINEY et P. JOURDAIN, Les conditions de la responsabilité, 3e éd., 2006, LGDJ.
Rép. civ. Dalloz

- 1 -

BONNE FOI
L. AMIEL-COSME, Les réseaux de distribution, préf. Y. Guyon, 1995, LGDJ. – Y. AUGUET, Concurrence et clientèle, préf. Y. Serra, 2000, LGDJ. – D. BAKOUCHE, L’excès en droit civil, préf. M. Gobert, 2005, LGDJ. – S. CALMES,Du principe de protection de la confiance légitime en droits allemand, communautaire et français, 2001, Dalloz. – S. DARMAISIN, Le contrat moral, préf. B. Teyssié, 2000, LGDJ. – R. DESGORCES, La bonne foi dans le droit des contrats : rôle actuel et perspectives, thèse, Paris II, 1992. – M. FABRE-MAGNAN, De l’obligation d’information dans les contrats, préf. J. Ghestin, 1992, LGDJ. – B. FAGES, Le...
tracking img