La Causalite

2531 mots 11 pages
Le lien entre la faute et le dommage-Lien de causalité Cette exigence de lien de causalité se retrouve à l’article 1382 du code civil  le dommage résulte du fait générateur.
Mais CCi ne définit pas ce qu’est un lien de causalité  plusieurs conceptions sont retenues par les juges. On ne sait pas exactement ce qu’est le lien de causalité mais on sait ce qu’il n’est pas : une simple coïncidence spatiale et/ou temporelle ne suffit pas à établir un lien de causalité  juges exigent que le lien de causalité soit certain.

Les diverses conceptions possibles du lien de causalité

Les conceptions doctrinales de la causalité
La théorie de l’équivalence des conditions Elle consiste à considérer comme causal tout événement sans lequel le dommage n’aurait pas eu lieu, par conséquent tout événement qui participe à la chaine causal doit être considéré comme une cause du dommage  c’est une conception de la causalité. Pas de hiérarchie entre les événements.
Lgtmps été la théorie de pcp pour apprécier le lien de causalité en présence de plusieurs événements.
Dans notre cas on retiendrait la responsabilité de la société et de l’expert sans que ça pose de problème.

La théorie de la causalité adéquate A l’opposé de la théorie précédente, cette approche considère qu’on ne peut pas mettre sur un même plan tous les éléments antérieurs ayant concouru à la réalisation d’un dommage. Il faut établir une hiérarchie entre les éléments antérieurs et ne retenir que celui qui est la cause directe et immédiate du dommage.
Approche plus restrictive car on ne retient la responsabilité que de celui qui a causé le dommage direct.
En cela elle peut se confondre avec la théorie de la cause la plus proche, elles sont pourtant bien distinctes.
Cette théorie n’implique pas forcément qu’une cause, on peut en retenir plusieurs.

La théorie de l’empreinte continue du mal Dejean de la Batie est à l’origine de cette théorie puis affiné par Philippe Brun et parachevé par son élève.
Ne sera

en relation

  • Pourquoi réussir le temple de mutho
    1636 mots | 7 pages
  • Avis juridique - recours en responsabilité civile
    1888 mots | 8 pages
  • Sevenup
    407 mots | 2 pages
  • Cours ENCGC Rhihil Management De Projet Partie1
    11277 mots | 46 pages
  • La cécité
    658 mots | 3 pages
  • Bts ag
    476 mots | 2 pages
  • Dossier pse
    1487 mots | 6 pages
  • Analyse des jeux vidéos
    1165 mots | 5 pages
  • 21 Juin 2005 1ère civ
    3507 mots | 15 pages
  • Commentaire de l’arrêt de cour de cassation, assemblée plénière du 6 avril 2007
    1292 mots | 6 pages
  • Lien de causalité
    1445 mots | 6 pages
  • Cas pratique pénal
    362 mots | 2 pages
  • Commentaire 24 février 2005
    2155 mots | 9 pages
  • Lien de causalité directe et indirecte
    610 mots | 3 pages
  • La casuistique
    1303 mots | 6 pages