La cause objective et l’équilibre du contrat

« Cause à l'origine, cause toujours ! »1 Cet adage juridique familier expose d'une part l'existence de la cause comme l'une des conditions à la validité du contrat dans le droit positif français mais aussi sa nature facultative une fois lors de l'exécution du contrat. Avec l'objet, lhe consentement et la capacité, la cause et l'un des quatre principes du droit des contrats en France. Visée par les articles 1108 et 1131 du Code Civil, la cause répond à la question « pourquoi est-il dû ? »2. Le contrat est conclu avec un objectif précis et un but qui représentent la volonté des différents parties. La notion de cause, objet de nombreuses contreverses doctrinales et jurisprudencielles, a pour fonction principale de contrôler l'équilibre de la convention, ainsi que sa licéité. Du fait de l'actuel Code Civil, la notion de cause peut être interprêtée manières différentes. D'un tel constat émergent des visions opposées de la part de la doctrine ainsi que de la jurisprudence.3 La cause se décline en deux éléments distincts : la cause objective, notion abstraite, est « le but immédiat et direct qui conduit le débiteur à s'engager ».4 Elle s'interroge seulement les raisons d'être générales de l'engagement des parties et ne s'intéresse pas aux motivations subjectives. Le second élément de la cause est la cause dite subjective, plus tardive, peut elle être confondue avec le motif déterminant ayant poussé les parties à s'engager dans la convention, quel que soit sa nature. Au cours du XIXème et du XXème siècle, la notion de cause a tantôt été vivement critiquée, tantôt défendue. Les opposants à ce concept la qualifière de « fausse et inutile » tandis que ses défenseurs ont tâché de vanter ses vertues de garant de l'équilibre contractuel, parfois même en proposant une approche plus subjective de la notion de cause, comme le fit Capitant dans son ouvrage « De la cause des obligations ».5 Cependant, au regard du droit comparé,