La codification

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  • Publié le : 10 octobre 2009
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La justice est comme la cuisine, il ne faut pas la voir de trop près. (Proverbe Tourangeaux).

Aujourd’hui les lois sont organiser en code, en effet le code est le recueil des lois. Ces codes existent suite a une codification qui a été réaliser au stade débauche avant la révolution, puis en 1804 nous pouvons appréciez l’apparition du Code Civil rédiger par quatre rédacteurs qui proviennent delieux très différents; deux sont de pays de droit écrit (Portalis [1746 - 1807] et Maleville [1741 - 1824]), deux de pays de coutumes (Bigot de Préameneu [1747 - 1825] et Tronchet [1726 - 1806]) sous la direction de Napoléon Bonaparte. L’exercice na sans doute pas été facile mais ils s’y sont parvenu en quatre mois. Nous allons voir ici a quels problèmes ils ont pue être confronter, lesopportunités et les handicapes que peuvent représenter la codification. En quoi était-ce réellement important ? Ce qui a changé depuis sa création ?
Dans une première partie nous verrons que la codification est une histoire de temps (I) puis dans une seconde nous verrons les opportunités et les désavantages de la codification (II).

I) La codification: une histoire de temps:

La codification atoujours eu le même but, avoir un droit rationnel et accessible.

A) Les débuts de la codification:

L’idée de codification remonte à l’Antiquité. On peut ainsi noter l’existence en 1730 avant J.-C. du code d’Hammourabi du nom de ce roi de Babylone. Ce n’était pas un code au sens qu’on l’entend aujourd’hui, mais il rassemblait l’ensemble des décisions de justice du droit, un code de lajurisprudence royale en quelque sorte. Le Code de Justinien (corpus juris civilis) en 529 constitue également une référence de premier ordre quand on évoque les origines de la codification. Le Code de Justinien est né de la volonté de l’Empereur romain de rassembler tous les textes de droit romain antique. Ce Code constitue un véritable héritage pour le monde occidental. L’idée de codification ne refaitréellement surface qu’au moment de la Révolution française, de nombreuses tentatives échouent, on parle de « l’impossible code civil », mais finalement en 1804 Portalis et d’autres juristes finissent de mettre au point le Code civil qui devient une véritable référence à travers l’Europe. Le processus de codification se diffuse ainsi tout au long du XIXe siècle. L’idée s’essouffle pendant un certainnombre d’années pour redevenir un travail juridique de premier ordre en France avec la IVe République.
La race des codes est considérée comme noble, plus que celle des lois ou des décrets, de sorte que l'on a vu publier en France, par exemple, un « code des restaurants ».
Si l'on exclut les abus de langage, on peut définir un code comme un ensemble de textes juridiques classés selon un ordrechronologique ou systématique et concernant soit la totalité du droit d'un pays ou d'une société, soit une matière particulière. À l'intérieur de cette définition générale, des distinctions doivent être faites.
Certains codes ne sont que des compilations, qui peuvent être d'origine publique ou privée. Publique : le gouvernement décide de regrouper tous les textes antérieurs et d'y ajouter au fur et àmesure les textes nouveaux, sans les modifier ni les ordonner ; c'est seulement un moyen commode de les retrouver et de savoir lesquels sont en vigueur. Privée : des juristes ou des éditeurs prennent l'initiative de tels regroupements, généralement par matières, pour la commodité des praticiens, sans que leur œuvre ait une valeur juridique officielle.

A l’heure actuelle, nous continuons decréer des lois mais nous en réformons en même temps. Il faut faire très attention lors de ces réformes ou de ces révisions d’une matière juridique de ne pas fragiliser un pan du droit. Cela explique pourquoi un code ne se modifie pas en une seule fois. C’est ce qui a été fais au code civil en 1970, nous ne l’avons pas révisé totalement.
L’union Européenne a pour ambition de faire un code européen....
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