La conduite de projet dans le cadre de la lutte contre les discriminations au travail : quelles opportunités, et quelles stratégies à adopter pour conserver la dynamique d’equal ?
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La conduite de projet dans le cadre de la lutte contre les discriminations au travail : quelles opportunités, et quelles stratégies à adopter pour conserver la dynamique d’Equal ?La lutte contre les discriminations a fait progressivement l’objet d’une préoccupation communautaire. En particulier, le traité d’Amsterdam en 1997[1], a, au travers de l’article 13, inclus la lutte contre les discriminations dans le champ des compétences communautaires[2]. Par la suite, le plan d’action de cette disposition a donné lieu en 1999 au « paquet article 13 », lequel proposait deux directives, la première (RACE) sur le principe d’égalité de traitement entre les personnes quelque soit leur origine, qui fut adoptée en 2000, la seconde (EMPLOI) portant plus précisément sur l’égalité de traitement et contre la discrimination au travail, sur la base de l’ensemble des motifs énumérés par l’article 13 du Traité d’Amsterdam[3]. Enfin, le paquet article 13 a donné lieu à une troisième proposition préconisant la mise en œuvre d’un programme d’initiative communautaire (PIC) spécifique, nommé Equal, financé par le Fonds Social Européen (FSE) et visant à soutenir, financièrement en particulier, des projets innovants en vue de « combattre la discrimination fondée sur le sexe, l’origine raciale ou ethnique, la religion ou la croyance, le handicap, l'âge ou l'orientation sexuelle. Axé sur le marché du travail, EQUAL s’inscrit dans cette stratégie et soutient les efforts visant à lutter contre tous ces motifs de discrimination. »[4] Ce programme prévu pour la période 2000-2006, a de fait cessé le financement des projets en décembre 2008. Pendant cette période, deux appels à projets ont été lancés le premier en 2001, le second en 2004, de sorte qu’au total 3 milliards d’euros ont été alloués par le FSE aux projets européens s’inscrivant dans le programme Equal, « cette contribution devant s’accompagner d’une contribution nationale équivalente »[5]. La