Le régime constitutionnel marocain
Malik BOUMEDIENE - Docteur en Droit – E-mail : bmalik@club-internet.fr

« Nous souhaitons que le Maroc (…) aille de l’avant sur la voie (…) de la modernité (…) qui ne renie guère nos valeurs sacrées ».
S.M. Mohammed VI Discours du Trône, le 30 juillet 1999

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tudier le régime constitutionnel marocain s’avère une entreprise qui n’est pas des plus aisées et bien des écueils doivent être évités afin de tenter de mener au mieux une telle étude. Par exemple, il faut se garder de porter un jugement sans tenir compte de l’histoire politique et sociale d’un pays. A ce titre, le Professeur Jacques ROBERT 1 souligne bien dans ce sens : « On ne connaît pas tout. Il faut se garder de juger. Surtout quand sont en jeu – dans des sociétés que moulent, loin de nous, d’ancestrales traditions - , des habitudes, des coutumes et des intérêts qui puisent leurs racines dans le tréfonds de l’âme même de la nation ». Maurice TORELLI fait remarquer également « [qu’]il faut se garder de suivre l’exemple de certains juristes qui, avec plus ou moins de condescendance, ont parfois tendance à juger selon les modèles pré-établis en feignant d’oublier qu’une Constitution s’apprécie en fonction de la société dont elle s’efforce d’organiser les rapports : en effet, ‘il ne saurait exister une méthode de gouvernement universelle’ » 2. Une autre difficulté se présentait dans ce travail. En effet, comment dégager en quelques pages les grandes caractéristiques du régime constitutionnel marocain tel qu’il fonctionne sous la Constitution du 13 septembre 1996 sans omettre tel ou tel point qui aurait mérité davantage d’attention ? Enfin, il était nécessaire de ne pas se laisser guider par une approche strictement juridique du fonctionnement des institutions dans la mesure où la pratique constitutionnelle, les discours du Souverain tiennent une place importante dans toute tentative d’étude du régime politique marocain. Le Maroc se détache du Khalifat de Bagdad et