La constitution de 1791

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Le 4 septembre 1791, la France est en liesse : le roi a solennellement accepté la Constitution nouvelle, la Révolution est achevée. L'élaboration de cette Constitution a été lente. Pendant deux ans,les membres de la Constituante et les comités successifs ont discuté avec beaucoup d'âpretés de grands problèmes : y aurait-il une ou deux Chambres ? Donnerait-on au roi le droit de veto absolu ouseulement de veto suspensif ? Enfin le texte définitif fut voté. Il était précédé d'une "Déclaration des droits de l'homme et du citoyen " énumérant les grands principes sur lesquels s'appuyaient leslégislateurs.

La constitution de 1791 est la première Constitution française. Elle est donc la première à consacrer la théorie de Montesquieu sur la séparation des pouvoirs et leur équilibre [...]Ainsi, nous pouvons poser la problématique suivante. Quelles sont les conséquences du véto royal dans la première constitution française instaurant la séparation des pouvoirs ?

Bien que laConstitution de 1791 ait instauré la théorie de la séparation des fonctions de Montesquieu (I), il convient de savoir si son application réelle en est conforme (II) (...)

Sommaire:

Introduction

I) LaConstitution de 1791 instaure en apparence une séparation stricte des pouvoirs

A. Le principe du véto royal
B. Les conséquences de cet acte exécutif

II) La constitution instaure en réalitéune isolation des pouvoirs

A. Le déséquilibre des pouvoirs en faveur de la fonction législative
B. La perte de pouvoir du Roi

Le 4 septembre 1791, la France est en liesse : le roi asolennellement accepté la Constitution nouvelle, la Révolution est achevée. L'élaboration de cette Constitution a été lente. Pendant deux ans, les membres de la Constituante et les comités successifs ont discutéavec beaucoup d'âpretés de grands problèmes : y aurait-il une ou deux Chambres ? Donnerait-on au roi le droit de veto absolu ou seulement de veto suspensif ? Enfin le texte définitif fut voté. Il...
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