La constitution romaine

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  • Publié le : 10 avril 2011
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La constitution de la République romaine, ou mos maiorum (mot latin désignant les « coutumes des ancêtres ») est un ensemble tacite de directives et de principes en constante évolution qui setransmet oralement1. Plutôt que de créer un gouvernement sous forme de démocratie (comme ce fut le cas pour Athènes), une aristocratie (Spartes) ou une monarchie (comme pour Rome avant et après laRépublique), la constitution romaine mélange ces trois éléments, créant ainsi trois branches différentes de gouvernement2. La partie démocratique prend la forme d’assemblées législatives, la partiearistocratique est incarnée par le Sénat et enfin la partie monarchique se retrouve dans le pouvoir exécutif des nombreux magistrats aux mandats limités. L’harmonie de la constitution repose sur un équilibrefragile entre ces trois branches.

La source fondamentale de souveraineté dans cette république antique, comme pour les républiques modernes, est le demos (peuple)3. Le peuple de Rome se rassemble enassemblées législatives pour ratifier les lois et élire les magistrats de l’exécutif4. L’élection à une magistrature entraîne automatiquement son intégration au Sénat (à vie, à moins que cetteintégration soit remise en cause)5. Le Sénat s’occupe des affaires quotidiennes de Rome, et ses membres président les tribunaux6. Les magistrats font respecter la loi, convoquent et président le Sénat et lesassemblées législatives7. Les trois branches du gouvernement s’équilibrent et se contrôlent mutuellement, de façon à minimiser les risques de tyrannie et de corruption et à maximiser la probabilité deformer un bon gouvernement.

Néanmoins, la séparation des pouvoirs entre ces trois branches n’est pas systématique. Il y a ainsi de fréquents usages d’outils constitutionnels qui ne sont pas enharmonie avec l’esprit de la constitution romaine8. L’équilibre constitutionnel a été rompu la première fois en faveur de l’élément démocratique pendant les tribunats de Tiberius et Caius Sempronius...
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