La constitution

661 mots 3 pages

AUBAMBI
Jean-Christ

Sujet : Les sources matérielles de la règle de droit
Introduction :
Le droit est l’ensemble de règles qui régissent la vie en société. Il tire son origine de plusieurs sources au nombre desquelles il faut citer les sources matérielles qui rendent concrète l’existence du droit. A l’instar des sources matérielles, il faut également noter les sources formelles qui constituent un moyen par lequel une règle de droit peut être valablement exprimée (telles que la loi et la coutume).
Si les sources matérielles constituent l’une des sources de la règle juridique, quelles sont ces différentes sources matérielles de la règle de droit ?
Nous examinerons successivement les différentes sources matérielles de la règle de droit (I) et leur valeur(II).

I- Les différentes sources matérielles de la règle de droit Les sources matérielles sont les sources d'inspiration du droit, ses origines sont historiques ou instinctuelles. Ces sources rendent concrète l’existence du droit. L’étude des différentes sources de la règle de droit nous conduit tout d’abord à étudier l’histoire du droit et la tradition juridique(A), puis, les autres sources matérielles de la règle de droit (B).
A- L'histoire du droit et la tradition juridique Il y a par exemple des sources historiques. Le droit garde la mémoire de son passé, il est marqué par une assez grande continuité, une assez grande stabilité. Sur certaines questions essentielles (le droit des contrats, le droit de la responsabilité, etc.), les règles applicables nous viennent de l'ancien droit (le droit canonique, le droit romain, les coutumes). Les sources historiques sont importantes. A côté de ce noyau, il existe aussi une très grande mobilité du droit. Le Parlement vote chaque année des dizaines de lois. La jurisprudence évolue aussi assez vite. Il ne suffit donc pas de connaître l'histoire du droit, même si celle-ci est importante.
B- Les Autres sources matérielles
- Les normes sociales
Le droit

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