La construction progressive du regime parlementaire britanique dissertations et mémoires

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  • Publié le : 9 décembre 2010
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I/ Émergence du parlement.

Il est issu de la féodalité, le grand conseil du roi, qui est une institution représentative dont le rôle initiale est de conseiller et aider le roi a trouver des ressources financière et rendre la justice.

A) Avènement de l'organe parlementaire.

Au 13eme siècle, la magnat carta en 1215 elle est la première limitation non coutumière des pouvoirs du roi.Principe du consentement a l'impôt ( le consentement du conseil devient obligatoire pour levée tout nouvel impôt). Consécration du droit de pétition.
Le grand conseil va prendre le nom de parlement et il va être élargit. A la fin du 13eme on parle de parlement modèle, assemblées composé de la grande noblesse, haut clergé, des représentant des comtés et des bourgs qui sont désigné par les habitants,représentant du moyen et bas clergé. Cette assemblées va se scinder en deux, chambre des Lords d'un coté (noblesse et clergé) et la chambre des communes de l'autre coté (représentant élu des autre catégories sociale ). Des le 14eme siècle on a la matrice du régime parlementaire. C'est à dire on a deux assemblées toute deux convoqué par le roi, elles représente les différences composante de lasociété et apporte au monarque leur assistante, notamment en consentant a l'impôt.

B) Avènement du parlement législateur.

Le parlement va acquérir la fonction législative et la monnayé. Il va combiner deux compétences, le droit d'autoriser la conception des recettes avec le droit de pétition. Il va s'octroyer une part du pouvoir législatif.
La chambre des communes attire l'attention du roi surtelle ou telle question (une pétition).
La chambre des Lords intervient soit elle refuse, soit elle l'a confirme.
Dans l'hypothèse ou il y a un accord entre les deux chambre on ne parle plus de pétition mais de proposition de lois (de bile).
Intervention du roi qui pourra soit refuser car il a un pouvoir de véto soit il l'accepte et dans ces cas transforme cette proposition en lois.Les chambres se sont arrogé un pouvoir d'initiative en matière législative. En 1789, la bile va consacrer de nouveaux principes:
l'annualité du vote de l'impôt et suppression de l'essentiel des prérogatives royales :
pouvoir de voter seul un lois et la seconde le pouvoir qu'il avait de suspendre une lois existante.
Après 1789, on peut dire que les chambres vont siéger chaque année, les lois nepeuvent adopter qu'après avoir été voter par les deux chambre et accepter par le roi.
Conclusion:
Les deux chambres sont des chambres représentatives
Elles partagent l'initiative des lois avec le roi.
Le roi a un pouvoir de véto (législateur négatif), pouvoir de conclure des traité, pouvoir de aire la guerre et la paix, pouvoir exécutif.

II/ l'émergence du régime parlementaire.Visisidute de l'évolution historique, du comportement des hommes.

A) L'émergence du gouvernement responsable.

La naissance du cabinet.

Son ancêtre est le conseil du roi qui est composé de personnalité qui entoure le roi et qui l'aide. Peu à peu ce conseil va devenir indépendant du roi et ces membres vont être choisi parmi la majorité parlementaire. La monté sur le trône de George1er de Hanovre 1714. Il ne parlait pas anglais, mais en plus cela ne l'intéressait peu, le conseil du roi va pouvoir siéger seul, le roi sera informer après la séance de ce qui a été dit. Le conseil va prendre des décisions au nom du roi. Les délibérations seront placé sous la direction d'un premier ministre lequel sera choisit par le roi. Ces ce 1er ministre qui dialogue avec les chambres etnon plus le roi. Ce dialogue débouchera sur la responsabilité du cabinet devant les chambres.

L'apparition de la responsabilité politique du cabinet.

Le principe de base est que le roi ne peut mal faire et en conséquence il est juridiquement irresponsable. Cependant pour contre balancé cela ces ministres qui contre signe les actes du roi et par le canal de ces signatures on va...
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