La contrefa on eco droit

641 mots 3 pages

LA CONTREFAÇON

La contrefaçon est un point négatif pour l’Etat.
Mais est-elle, au contraire, positive pour les consommateurs ?

INTRODUCTION
Sujet de l’étude La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a, considérablement, augmenté. Elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit, sans autorisation. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, un PIB en diminution avec une économie souterraine, pour les entreprises, des pertes de bénéfice avec à terme des faillites, et pour les consommateurs des produits non fiables en qualité.
Problématique
- Quels sont les impacts de la contrefaçon ? - Peut-on l’arrêter ? - Comment ?

Annonce du plan Dans un premier temps, j'indiquerai quels sont les secteurs touchés par la contrefaçon. Puis, je définirai quels sont les risques liés à celle-ci. Je terminerai en montrant quelle est la lutte exercée par les gouvernants pour remédier à ce trafic international.

L’imagination des faussaires rend la contrefaçon difficile à détecter

DEVELOPPEMENT

1. Secteurs concernés Lors de son apparition, la contrefaçon a touché en premier les produits de luxe avant de frapper tous les autres biens de consommation. On remarque que les contrefaçons sont faites avec des matériaux de moins bonne qualité, tant les produits que les emballages. Les principales matières contrefaites sont : pièces détachées d’automobiles, médicaments, textiles, maroquinerie, jouets, alcools, tabac, produits vidéo, audio, et informatiques, parfumerie, cosmétiques, etc.

2. Risques et dangers pour la santé et la sécurité Tout produit contrefait présente de nombreuses incertitudes sur son origine, sa qualité et sa fiabilité. Il y a un risque certain lié au non respect des normes de fabrication et de sécurité pour la santé. Les vêtements, les cosmétiques et les parfums contrefaits utilisent souvent des produits chimiques dangereux pour la peau

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Quelles sont les conséquences de la contrefaçon ? Dans un premier temps nous verrons les principaux domaines touchés par la contrefaçon, ensuite dans une deuxième temps quels sont les indices pour repérer un cas de contrefaçon, puis en troisième temps si la contrefaçon nuit a l'image d'une marque et pour terminer en quatrième temps quelles sont les conséquences pour les personnes victime de contrefaçon. La contrefaçon touche plus particulièrement les produits de luxe, le textile, la maroquinerie, les cigarettes, mais aujourd'hui la contrefaçon touche tous les domaines d'activité dont les médicaments. Pour repérer un cas de contrefaçon, vous devez vérifier la qualité du produit, elle est bien souvent inférieure à celle des produits authentiques. Le prix, lorsqu'il est trop bas, il y a anguille sous roche, il s'agit probablement d'un produit contrefaisant.….

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ecodroit le recrutement
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L’aspect négatif pour les consommateurs de produits contrefaits : Les produits de contrefaçon sont, en règle générale dangereux et ne sont pas du tout de qualité pour les consommateurs. Exemple : Je suis allé en Espagne, et j’ai remarqué que pratiquement toutes les boutiques vendaient des faux parfums en donnant tout de même le nom des grandes marques (Chanel, Paco Rabanne…). Mais ce genre de produits peut attaquer gravement la peau, un reportage montrait que les ouvriers travaillaient dans des locaux délabrés, et mettait de nombreux produits suspect qui pourrait attaquer sérieusement certaines peaux fragiles.….

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ED n 4
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la contrefaçon touche de nombreux produits de la vie quotidienne. Objectifs de la contrefaçon   La contrefaçon est réalisée dans le but de concurrence et d’appréciation de la clientèle, notamment par imitation des marques.….

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Etude de droit contrefaçon
1327 mots | 6 pages

La Contrefaçon Avant de commencer à traiter de la contrefaçon, voici la définition. La contrefaçon se définit « comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel, d'un droit d'auteur, ou d'une obtention végétale sans l'autorisation de son titulaire. » Elle s’est développé à cause de l’arrivée d’Internet qui a gommé les frontières permettant l’accès public à tous les marchés.….

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Dossier ECO DROIT
652 mots | 3 pages

La contrefaçon est-elle un réel danger dans le marché mondial ? La contrefaçon n’épargne aucun secteur de l’activité économique, elle touche de plus en plus de domaine de production industrielle. Elle touchait essentiellement les produits de luxe à ses débuts mais actuellement elle s’étend sur bien d’autres produits, comme par exemple : - Les jouets : Les contrefacteurs copient presque tout mais essentiellement les modèles et dessins des jeux de sociétés, des peluches, des jeux vidéos, jeux de plein air et essaient ainsi de fabriquer une réplique exacte de l’emballage initiale. - Les médicaments : Selon l’Organisation Mondiale de la Santé, un médicament sur dix serait un faux, c'est-à-dire un produit ne contenant aucun principe actif, ou de façon sous dosée, voire qui possède des substances toxiques pour le consommateur et l’environnement.….

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Dossier CONTREFACON
1438 mots | 6 pages

THÈME : LE CADRE JURIDIQUE DES ECHANGES Analyse d'un cas de contrefaçon : Quelles en sont les conséquences ? Introduction : La contrefaçon est la violation d'un droit de propriété intellectuelle en reproduisant ou en imitant un produit ou un objet (plagiat) sans en avoir le droit, ou en affirmant ou en laissant présumer que la copie est authentique. « Contrefaçon » est une connotation péjorative sous-entendant quelque chose de mauvaise qualité. La contrefaçon touche de nombreux produits : vêtements, chaussures, aliments, téléphones, jouets, produits cosmétiques, médicaments… En France, la contrefaçon est prise en compte par différentes disciplines comme le droit commercial, le droit de la propriété intellectuelle ou encore le droit administratif.….

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Le carambar
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La contrefaçon J’ai choisi le thème de la contrefaçon, pour présenter ce projet d’étude, j’adopte un plan en trois parties. Dans une première partie je définirai la contrefaçon et je parlerai des risques encourus par les consommateurs. Dans une seconde partie je traiterai des causes et des conséquences de cette contrefaçon. Ensuite, dans une troisième partie j’expliquerai ce que la loi prévoit contre ce type de délit. Pour finir, je conclurai.….

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Economie Droit
1354 mots | 6 pages

La contrefaçon est sous-entendue un produit de mauvaise qualité. Qu'est-ce que la contrefaçon et quels sont les moyens mis en œuvre pour contrer cette pratique ? Dans un premier temps nous allons définir les points communs et les différences entre une véritable marque et sa contrefaçon. Nous verrons ensuite comment le gouvernement lutte contre cette pratique. Enfin nous ferons l'étude d'un cas spécifique de contrefaçon.….

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La contrefaçon Qu'est ce que la contrefaçon ? La contrefaçon est un problème mondial. Les contrefaçons ne sont pas seulement de plus en plus nombreuses, elles sont aussi et sans cesse de meilleure qualité. Voilà un problème sérieux qui exige une solution sérieuse. Les études montrent qu’actuellement plus de 15 % des échanges mondiaux portent sur des contrefaçons.….

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La contrefaçon
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1/ Qu’est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle ( marque, brevet, droits d’auteurs ) par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose ( comme le plagiat ) sans en avoir le droit en faisant croire que le produit recopier est authentique. Aucun pays n’est épargné par la contrefaçon, elle touche principalement les secteurs industrielles (horlogerie, vêtements, accessoires de luxe, etc.) Voici les principaux agissements qui défini un objet contrefait : - Usage d’une marque sans l’autorisation de son propriétaire - Substitution de produits - Imitation totale ou partielle de la marque d’autrui 2/….

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Quels sont les risques et les conséquences de la contrefaçon ? Le textile Les marques à fortes notoriétés sont principalement victimes de la contrefaçon (Lacoste, Burberry, Diesel…). L’image de la marque est alors dévalorisée et la confiance des consommateurs se dégradent.….

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Etude D Ecodroit
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La contrefaçon porte atteinte a limage de marque de l’entreprise a cause de la qualité médiocre des produits contrefaits c’est ainsi que le consommateur non avertit peut être trompe sur l’origine du produit. La contrefaçon se traduit par une perte de chiffre d’affaire et de bénéfice et par conséquent elle se traduit par une baisse de la rentabilité et la perte de certains marchés. 2. Les dangers sur le consommateur :….

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INTRODUCTION Pour éviter les impôts les contrefaçons se sont multipliés et présentent plusieurs avantages : mauvaise qualités, ventes massives, rien à déclarer. Dans cette étude, je présenterais la contrefaçon en France.….

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On le nomme aussi la « contrefaçon », elle se définit comme étant une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. En effet, la contrefaçon….

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La contrefaçon
667 mots | 3 pages

Aujourd’hui la contrefaçon est de plus en plus évidente sur le marché européen. Elle touche tout type de biens, vêtements, technologies, médicaments . La contrefaçon, un fléau pour notre société. Les risques pour l'acheteur, le contrefacteur, les fabricants sont multiples, que devons-nous faire ? Nous verrons dans un premier temps le sens du terme « contrefaçon », les raisons qui la favorisent, dans un second temps les risques pour le client et l’entreprise et pour terminer mon dossier un cas concret avec un baladeur (Ipod) contrefait.….

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