La Contrefa On
Introduction (Rédigé et apprendre par cœur) Présentation du sujet
Dans mon exposé je vis vous parler de la contrefaçon et de ses méfaits
Définition des termes :
La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.
Droit d’auteur : Ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un auteur ou plus généralement ses ayants droit sur des œuvres de l’esprit originales.
Authentique : Dont l'origine est indubitable.
Entreprise : Unité institutionnelle dont le but est de produire et de fournir des biens ou des services à destination d'un ensemble de clients ou usagers et de réaliser un chiffre d’affaires et des bénéfices.
Illicite : Qui est interdit par la loi. Contraire de licite (autorisé par la loi)
Les conséquences néfastes de la contrefaçon sur l’économie française.
Qu'est-ce que la contrefaçon ?
La contrefaçon est le fait de reproduire ou d’imiter une œuvre littéraire, artistique ou industrielle sans avoir l’autorisation de son propriétaire, le titulaire de droits. La contrefaçon suppose donc qu’il y ait au préalable, atteinte à un droit de propriété intellectuelle, tels que les droits de propriété industrielle, ou les droits d’auteur.
La contrefaçon ne se limite plus seulement aux produits de luxe ou au textile. Sont notamment touchés par la contrefaçon les médicaments, les cosmétiques, les produits phytosanitaires, les pièces automobiles, les montures de lunettes, les jouets, les produits multimédias et même les produits agroalimentaires.
Nombre de ces produits de contrefaçon présente un risque pour la santé (tel est en particulier le cas des médicaments de contrefaçon) ou pour la sécurité des individus (pièces détachées automobiles, batteries, …).
Du fait de la mondialisation, la