Objet d’Etude n°1
La Contrefaçon .

La Contrefaçon
Introduction :
La Contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique au vrai modèle .
Problématique :
Comment peut-on différentier la contrefaçon d’un vrai modèle ?
Annonce du plan .
Dans un premier temps je vais vous parler de la contrefaçon
Dans une deuxième partie je vous parlerai des différents types de biens marchands les plus contrefais .
Et enfin je vous expliquerai comment reconnaitre une contrefaçon d’une vraie marque.

Développement :
La contrefaçon est acte qui porte atteinte aux droits découlant de mon titre de propriété industrielle, de mon droit d’auteur ou d’un droit voisin (par exemple, la fabrication, la distribution, la vente et l’offre en vente, l’importation, l’exportation d’un produit contrefait, l’imitation, la reproduction, l’apposition d’une marque contrefaisante)
Il est à noter qu’en France le simple fait de déposer une marque identique ou similaire à une marque antérieure est susceptible de constituer un acte de contrefaçon.

Les biens marchands les plus contrefais sont La mode (Habit sac bijoux ) 39% puis en suivant Image et son (Télé Portable )23% puis en informatique (Ordinateur cite ) 10%

Pour reconnaitre la contrefaçon , son prix est plus bas que le vrais produit , son endroit vendus et inhabituelle as la normale , la qualité est moins belle que le vrai , selon le produit il n’y a pas d’emballages alors que le vrai produit en contient un , et sur le produit l’orthographe est mauvaise .

Conclusion :
Nous pouvons différentier la contrefaçon a un vrai modèle grâce a son prix qui est relativement plus bas que le vrai . La marque et la qualité ne sont pas du haut niveau . Selon les produits ou on ne trouve pas