La contribution économique territoriale
S.E.A.C.
Remerciements
Je tiens à remercier dans un premier temps M. SAVE qui m’a permis d’intégrer le cabinet S.E.A.C. et qui m’a consacré un peu de son temps si précieux.
Je remercie également tous les collaborateurs, dont Mme SAILLY responsable de stage, qui ont su me mettre à l’aise, me confier des travaux intéressants et fournir des explications concrètes sur le métier de comptable, ce qui m’a permis de profiter de cet enrichissement professionnel et universitaire.
Enfin, je remercie ma tutrice Mme OLLIER-GONSIOR, pour son attention et sa disponibilité tout au long du stage.
Encore merci à toutes les personnes sans qui je n’aurais pas pu jouir de cette opportunité qu’est cette expérience professionnelle à travers ce stage qui me réconforte dans mon choix de continuer dans cette voie.
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Remerciements 2
Sommaire 3
Introduction 5
( Choix du stage et du thème
( Présentation du cabinet
I. Panorama des différentes impositions 10
A) La taxe professionnelle 10
1. Présentation 10
2. Règles de calcul 11
3. Exemple 12
B) La CVAE 15
1. Caractéristiques 15
2. Exemple 16
C) La CFE 18
1. Caractéristiques 18
2. Exemple 18
II. Les impacts de la réforme fiscale 20
A) Les entités concernées 20
1. L’Etat et les collectivités 20
2. Les entreprises 22
B) Les problèmes rencontrés 23
1. Par les redevables 23
2. Au niveau du cabinet d’expertise comptable 25
Conclusion 27
Bibliographie 29
Annexes 30
Introduction
Travailler au sein d’un cabinet d’expert comptable permet d’observer différents aspects de la comptabilité, contrairement à une entreprise, les dossiers clients sont