C : La coutume : une source du droit subsidiaire

Texte de Julianus : Il est plus clair que Gaius sur la position de la coutume. Mais pour tous les deux, la coutume est une source subsidiaire. Pour lui, la coutume passe après la loi écrite. Lorsqu’il n’y a pas de Lois, pas de coutumes, il faut appliquer ce qui est appliqué dans les cas voisins. Il faut suivre l’opinion des Juristes. La jurisprudence, la doctrine Romaine est une source du droit.
La coutume peut etre Praeter Legem : selon la loi. Dans ce cas la , la coutume a une force égale a la loi; elle comble les vides laissés par la loi. Elle est donc conforme a la loi.Mais les Romains vont toujours etre hésitants a admettre que la coutume puisse etre contraire a la loi.
Julianus parrait estimer que la coutume , émanant du consentement populaire, peut etre regardée comme une loi. Le peuple peut bien tacitement créer une règle contraire a une loi. Le plus souvent, la loi sera abolie par désuétude, c’est a ire qu’une coutume peut faire disparaitre une loi parce que le peuple va référer un autre usage que celui imposé par la loi. Ce droit coutumier est donc le droit des origines de Rome. Le droit se trouve dans les sources écrites, dans les lois au sens large.

Paragraphe 2 : La force des lois : La loi des XII Tables, les lois publiques, les plébiscites, les sénatus-consultes et les constit impériales.Aux origines la loi était connue des seuls pontifs. Le droit civil était caché dans le sanctuaire des Pontifs. Cette situation est apparu comme anormale aux romains au bout d’un certain temps. Ils ont réclamé que soit rendus publiques toutes les règles qui régissaient leur vie sociale. C’est la plèbe romaine qui réclame cela. De cette revendication nait la loi dite des XII Tables.

A) La loi des XII Tables : 451 Avant JC.

Après que la plèbe romaine se soit vue doté d’instit propres a la rpz : droit de parole, la loi des XII Tables est le fruit d’une campagne politique menée en 462 par un Tribain de la