La coutume

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  • Publié le : 9 décembre 2013
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TD Séance 7 : Introduction historique au droit
La coutume source formelle du droit durant toute la période médiévale. Dans les droits savants on retrouve le droit canonique et le droit romain . La coutume se caractérise par sa nature morale mais limites qui engendrera la mise par écrit
( droit qui s'applique : droit canonique, législation royale et droit coutumier ; on se sert du droit romain)
I L'oralité, un caractère intrinsèque ( de la nature ) de la coutume
A partir du Xème jusqu'au XI on distingue les bonnes des mauvaises coutumes car le terme concerne le droit fiscal -> redevence qu'on paye de façon volontaire ou de façon imposé -> la bonne celle qui est acceptée par la popu et la mauvaise celle qui est imposé ; pour mettre à l'écart ces mauvaises coutumes l'eglise vachercher à délimiter le droit coutumier -> libertés nouvelles pour le peuple concernant les serfs en leur accordant des chartes de franchises ( on encadre les libertés perso ) mais ce n'est tjs pas de la coutume ; coutume = ce qui n'est pas écrit et qui règle toute la vie de la popu ; deux phénomènes parallèles
- La concession officielle de franchise publique et a coté -> coutume de droit privé
A)L'oralité, un caractère inhérent à la coutume
1- Les définitions et l'analyse du concepte de coutume
Ont pour but de répondre à des questions juridiques reprisent de génération en génération font naître le sentiment d'une véritable necessité juridique = naissance coutume ; et qui dit coutume dit territoire, c'est donc la coutume du lieu, de l'endroit déterminé : on l'appel la consuetudo terrae ; Ils'agit d'un ensemble d'usages d'ordre juridique qui ont acquis force obligatoire dans un groupe socio politique donné par la répétition d'actes publics et paisible pendant un laps de temps relativement long . 4 éléments constitutifs de la coutume se dégagent
- C'est dabord un droit non écrit ; toutefois il faut tempérer cela ; deux remarques il s'agit certes de droit non écrit mais encoreparfois d'un droit qui n'est pas formulé ; Dans le sud de la FR très tôt ces coutumes vont être rédigés ;
- Un usage considéré comme obligatoire par la grande majorité : cette obligation, les gens le respectent mais pour autant il ne faut pas l'unanimité, la majorité suffit ; généralement on s'en remet aux anciens, aux juristes, aux notables..
- L'ancienneté de la coutume : pour qu'il s'agisse d'unecoutume il faut que la règle soit ancienne : débat doctrinale entre les canonistes et les romanistes ; à partir du XIV ème siècle on reconnait une coutume dès lors qu'elle a dix, trente ans ou si elle est perpetuelle
- Il s'agit d'un groupe sociale qui se trouve sur un endroit donné : la coutume est territoriale
2) Le domaine de la coutume
a- L'empleur de l'emprise coutumière
La coutumes'applique donc dans les rapports de droit privé ; les coutumes règles aussi les rapports féodaux; la coutume encadre aussi les droits seigneuriaux ( rapports féodaux-vassalique )
Il n'y a pas de distinction entre le droit public et le droit privé
B) L'oralité : un caractère limité de la coutume
La coutume étant un principe de droit privé, elle doit être prouvée par celui qui souhaite l'utiliser ; apartir du XIIIème siècle, il est admis que lorsqu'un juge ne sait pas répondre à une coutume, ce juge va pouvoir demander au juge de la localité voisine qui applique la même coutume ; à la fin du XIIIème siècle on se base sur la notoriété : doit être connue des gens = réforme sur le mode de preuve de la coutume : saint louis, ordonnance de 1870 : deux moyens de procéder :
- L'enquête par turbe =10 H notoirement connus, des témoins et l'un d'entre eux va expliquer la coutume au juge qui en gardera une trace écrite (= idoine ) ; ces témoins idoines doivent donner leur avis en justice ; en cas de manquement et puisqu'ils ont prêté serment ce serait un jugement contre l'Eglise ; pb de la coutume : ces hommes s'ils sont contre la coutume peuvent dire ce qu'ils veulent
II La mise par écrit,...