La doctrine, le droit subjectif...

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  • Publié le : 22 novembre 2011
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Introduction au droit

La doctrine

La doctrine c’est la science juridique
On la retrouve principalement dans les université, et elle concerne la publication scientifique de commentaire, de texte par des auteur qui sont considérés comme scientifique, la doctrine peut etre considère comme une source intellectuelle du droit paskelle peut entrer dans les élément qui vont permettre a un jugede prendre une décision, cela peut etre un ouvrage, un commentaire ,
Bien souvent la jurisprudence elle-même peut s’inspirer de la doctrine pour s’inspirer des textes intellectuelle .
Ces auteurs qui font partie de la doctrine vont tous simplement irriguer la jurisprudence.
La justice va influencer aussi le législateur, c’est-à-dire que ces auteurs vont pas seulement commenter des lois, desdécision de jurisprudence, ils vont aussi porter sur ces décisions de jurisprudence un jugement de valeur nottament en appréciant les moyens techniques pour les mettres en œuvre, ils vont aussi s’interesser aux résultats, aux conséquences, ils peuvent éventuellement les critiquer, cette critique est principalement basé sur la comparation des droits aux autres, sur l ‘histoire et c’est bien souvent apartir de ces critiques qu’on va engager des réformes, cette contribution est précieuse car elle permet de faire avancer le droit de manière efficace, c’est notaament a l’occasion de réformes qu’on va s’interesser aux réformes
La doctrine va influencer ce que l’on pourrait appeler l’uniformisation internationale des droits sur la manière dont les différents droits internationaux qui seraient un etqui permettrait l’uniformification de tous les droits

Les droits subjectifs

Ce sont des prérogatives individuelles, alors que le droit objectifs et collectif
Ces prérogatives est sanctionné par le droit objectif.
Le droit objectif va permettre au titulaire du droit subjectif, de faire, d’exiger, ou d’interdire quelque choses pour son propre interet ou dans l’interet d’autrui. Les droitssubjectifs ont pour source soit un acte juridique soit un fait juridique.
Les faits juridique sont tous les évenements volontaires ou involontaires licites ou illicites qui entraine des effets juridiques (soit création, modification ou transmission de droit) et ceci sans que ces effets ai été voulu, ainsi donc une naissance ou un déces constituent un effet juridiquememe si ces deux evenementsproduisent des effets juridiques ces evenement n’ont pas étés recherchés ni voulu
A l’opposé des actes juridiques sont des manifestations de la volonté qui sont accomplis spécialement en vue de produire des effets juridiques et sans lesquelles ces effets de droit ne pourraient etre atteints
Ces différentes parties vuelent l’acte en lui-même mais aussi les effets relatifs ou consécutif a l’acte enlui-même, c’est donc la loi qui va retenir ces effets ou la loi. Lorsque deux personnes passent un contrats de vente par exemple c’est tout d’abord pour que l’acte soit accompli c’est-à-dire le passage de la propriété d’un objet passe d’un vendeur a un acheteur mais aussi pour que l’aquéreur devienne débiteur de l’acte acheté

Les titulaires des droits subjectifs = Les sujets du droit

Le sujetde droit est toute personne physique ou morale qui peut se prévaloir de multiples prérogatives.
Il y a un lien indiscoluble entre sujet de droit et droit subjectif et seul un sujet de droit est titulaire de droit sbjectif
Il y a un lience indiscoluble entre sujet de droit et personnalité jurdique(= l(aptitude a un titulaire actif et passif de droit que le droit objectif reconnait a chacun)L’impersonnalité juridique

C’est une capacité a etre titulaire de droits et a étre assujettis a des obligation, une personnalités juridiques possède dons des droits et des devoirs.
Ainsi donc la prohibition de l’esclavage va etre abolie dans tous les texte a partir du 19eme siecle nottament dans la convention européennes des droits de l’hommes et des libertés fondamentales qui va porter ce...
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