La famille et le divorce

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  • Publié le : 4 janvier 2010
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TPE

Thème : 

La Famille

Sujet : La famille et le divorce , évolution des procédures de divorce et les impacts sur la famille.

SOMMAIRE

Représentation théâtrale

Introduction

I- Evolution des procédures de divorce: le consentement mutuel

1/ Histoire du divorce par consentement mutuel : Le divorce en France depuis la Révolution

2/ La procédure

3/ Le médiateurfamiliale

4/ Le divorce chez le notaire à l’étude

II- Les impacts sur la famille

1/ L’autorité parentale

2/ La pension alimentaire

3/ Conséquences du divorce

4/ Une question d'argent ?

Conclusion

Annexes

Représentation théâtrale

Personnages :

Avocate, le mari et l'épouse.

Un couple souhaitant divorcer par « consentement mutuel » mais ne connaissent pas grand chose surce mode de divorce a rendez-vous chez une avocate ...
L'action se déroule dans le bureau de l'avocate.

Avocate: Monsieur, Madame Bonjour.

Couple: Bonjour Madame.

Avocate: Nous allons donc élaborer votre procédure de divorce.
Il s'agit d'un divorce par consentement mutuel n'est-ce pas?

Mari: Oui en effet.

Epouse : Mais de quoi s'agit-il exactement ? Car j'ai lu dans "intérêtprivé" que ce divorce a beaucoup évolué.

Avocate: Oui c'est exact. En réalité cette procédure ne cesse d'évoluer depuis le Moyen Age. D’ailleurs, elle peut encore être changée par la nouvelle réforme de Mr Sarkozy.

Mari: Mais pourquoi cette procédure par consentement mutuel a-t-elle changée ? Aboutit-elle vraiment à un résultat positif?

Avocate: La procédure change afin de faciliter laséparation entre les époux.

Epouse : Je connais des amis qui ont divorcé. Ils m'ont expliquée que leur procédure était compliquée car ils avaient des enfants. Cette procédure a été difficile pour leurs enfants.

Mari: Oui en effet ils...

Epouse: Ne me coupe pas la parole! S'il te plait! (s'adressant au mari) Excusez-nous (s'adressant à l'avocate). Donc je continue, d'après ce que j'ai entendu,il parait que le partage de la garde des enfants est compliqué.

Mari : Il parait aussi que la garde des enfants est plus souvent en faveur de la mère. D'où les associations telles que "SOS papa" ou "urgence papa" n'est-ce pas ?

Avocate: Tout cela dépend des situations du travail, du logement, de la disponibilité pour l'enfant... Avez-vous un médiateur ?

Epouse : Oui mais...

Avocate :Je vois. Bien si vous êtes décidés nous allons rédiger une requête, puis vous élaborerez une convention afin de régler tous les effets du divorce (les biens, prestation compensatoire, garde de l'enfant...).Tenez, voici les documents à compléter (leur donnant une requête et le document pour la convention). Le partage des biens se fera chez le notaire.

Mari : Et ensuite ?

Avocate: Ensuitevous revenez me voir, je regarde si cela me parait correct puis nous présentons la convention au juge des affaires familiales (JAF) qui acceptera ou non.

Epouse : S’il accepte nous serons divorcés c'est ça?

Avocate: Oui, et dans la majeure partie des cas il accepte. Bien je vous dis à bientôt alors. Et si vous avez un problème contactez-moi ; vous avez mon numéro.

Epouse : D'accord ! Merciau revoir.

Mari : Oui, au revoir.

Introduction

La définition de la famille est d’après l’INSEE, la partie d’un ménage comprenant au moins deux personnes et constituée, soit d’un couple marié ou non, avec enfants ou sans, soit d’un adulte avec ou plusieurs enfants.
Actuellement, de moins en moins de couples restent unis pour la vie. En effet, au fil des années, le divorce s’est enpartie banalisé. Il demeure certes un moment difficile à vivre pour la grande majorité des familles.
Le divorce est la rupture officielle du mariage existant entre deux individus précédemment unis. Il peut-être prononcé en cas de consentement mutuel, d’acceptation de la rupture du mariage et d’altération définitive du lien conjugal.

Dans cet exposé, nous présenterons le divorce par...
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