La famille homosexuelle

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  • Publié le : 13 octobre 2010
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Le droit doit-il suivre l’évolution des mœurs ?

L’homosexualité est vieille, en revanche l’idée de la famille homosexuelle est nouvelle. Le regard à changer sur les Homosexuels, cependant il n’y a pas de discrimination dans la vie (travail …).
Un phénomène marquant des 20 dernières années : l’augmentation des couples de même sexe.
Elément déclencheur : SIDA
Idée de famille conduit àvouloir rattacher des enfants à ce couple, évidemment le couple homo est stérile cependant il peut y avoir adoption, procréation médicalement assister. Ainsi est apparu un terme nouveau : homoparentalité.
Cb d’enfants sont concerné par cette situation ?
Environ 24000 à 40000 enfants.
En l’absence de mariage, c’est l’apparition d’un enfant qui va constituer la famille. Cela conduit certains pays àaccepter le mariage homosexuel ainsi que l’adoption par un couple de même sexe.
Les pays bas- loi 1er avril 200, Belgique en 2003, Espagne en 2005, suède Norvège & Islande, Afrique du Sud
Certains pays n’ont pas admis le mariage homo, notamment l’Angleterre qui é créer quelque chose réservé au couple homo afin qu’ils aient des droits équivalent à ceux du mariage comme celui d’adopter.Qu’en est-il pour la France ?
La France n’a pas suivit le mouvement de légalisation du mariage homosexuel en dépit de beaucoup de débats. Cependant le couple Homosexuelle a quand même était reconnu, mais il y a quelques points divergents.
1ère partie : la reconnaissance par la loi du couple homosexuelle
Cette reconnaissance s’est faite en créant le PACS mais en refusant le mariage Homosexuel.
LePACS :
Introduit par la loi du 15 nov. 99 & incorporé dans les codes civils 1515-1 & suivants.
C’est un contrat entre 2 personnes afin qu’ils organisent leur vie commune. C’est donc une union proposé à n’importe quel couple (homo ou hétéro).
Le concubinage également peut être homo.
Le PACS n’est pas fait à la mairie, mais malgré tout le rapprochement avec le mariage apparait comme unetendance du PACS. Ce dernier suppose une vie de couple, ce n’est pas seulement un contrat patrimonial.
Il y a les mêmes interdictions que le mariage : interdiction de l’inceste & on ne peut se pacser qu’a 2 et si on est marier on ne peut pas se pacser, en revanche le contraire est possible et à ce moment là le pacs disparait.
PACS intégré à l’état civil.
C’est dans le PACS qu’il y a laliberté de rupture, il n’y a pas besoin de procédure … on peut se séparer plus simplement, car il peut être rompu par volonté unilatéral en faisant signer un papier.
C’est une structure de couple qui n’a pas d’effet sur les enfants, c’est comme si les parents ne sont pas marier. Le PACS ne met pas de présomption de paternité.
Il a connu un succès réel au cours des dernières années. Aujourd’hui ily a 175000 PACS par ans. Aujourd’hui il y a 2 PACS pour 3 Mariage alors qu’avant c’était 1 PACS pour 10 Mariage.
95% des PACS sont fait par des hétéro et seulement le reste par des Homos.
Le couple est donc bien reconnu.

Le refus du mariage homo :
Ce refus se fait au niveau de la justice.
La cour de cassation a refusé également en 2007 le mariage homo.
On s’interroge sur le droiteuropéen, car il y é également la convention euro des droits de l’homme.
Art. 12 de la convention euro des droits de l’H, définition classique de la famille c’est l’H & la F qui doivent de marier, donc pas possible pour les Homo.
Il est donc peu probable que la cour euro valide le mariage homo.
22 juin 2010 concernant l’Autriche : La cour euro a confirmer qu’il n’y a avait pas d’imposition auxétats de reconnaitre la mariage homo.
Pour l’instant le droit français refuse le mariage homo mais le parlement pourrait en décider autrement.
En l’absence de mariage homo, doit-on conclure que le droit français ne reconnait pas l’existence du couple homo ?
2ème partie : les points de divergences de la famille homo :
Il existe également des familles monoparentales.
Le droit français...
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