La notion de faute

Intro

Etre responsable, c’est répondre de ces actes. Dans les régimes ancestraux, responsabilité privée. Par la suite, et au fur et à mesure que vont se développer les institutions politiques, corollaire de l’émergence de la vie en société, va apparaitre un système judiciaire organisé gérée par l’Etat. On sera alors responsable dès lors que l’on devra comparaitre devant le juge au sujet d’un dommage causé à autrui. Mais quel était, traditionnellement, le support matériel au dommage ?
Depuis la création du droit romain déjà, la responsabilité s’accompagnait du fait de concourir à une faute. On parlait donc de responsabilité pour faute, ou encore de responsabilité du fait personnel.
La notion de faute a donc toujours eu une importance considérable en matière de responsabilité civile. On peut d’autant plus affirmer cela que le Code civil proclame par deux fois la nécessité d’une faute afin d’engager la responsabilité de l’auteur d’un dommage, ce aux articles 1382 et 1383. Mais ces articles ne donnent pas de définition précise de la faute, (cf. Planiol) (distinction faute pénale/faute civile…).

Est donc fautif celui passe outre une règle juridique, engageant ce faisant sa responsabilité civile (définir) sur le terrain de la responsabilité du fait personnel. La responsabilité du fait personnel est le fait de réparer le dommage causé par sa faute. Trois conditions sont à réunir pour que l’on puisse parler de responsabilité du fait personnel : la faute, donc, un dommage, un lien de causalité entre la faute et le dommage en question.

Ainsi, est-ce légitime de confondre les notions de responsabilité et de faute? Bien entendu, encore faut-il que la dite faute ait entrainé un dommage, résultant d’un lien de causalité entre la faute ce dommage subi. Mais se pose donc la question de savoir quelle est la place réelle accordée à la faute en matière de responsabilité civile du fait personnel : la faute est-elle toujours une condition sine qua none