TD Histoire des Sources du Droit LE MORCELLEMENT DU DROIT A L’EPOQUE FEODALE

La féodalité a succédé à l’empire Carolingien. Durant cette première période qu’est l’empire carolingien, on a tenté de s’inspirer du droit romain en essayant de concentrer la justice et la loi aux mains d’un individu : l’empereur. Or cette conception n’a pas été des plus satisfaisante, en effet, les carolingiens avaient une conception plutôt patrimonial du pouvoir à entrainer la chute de cet empire au IXe siècle lors de la succession du royaume au fils de Louis Le Pieu. A partir de ce moment la et jusqu’à la fin du XIe siècle, le pouvoir royal n’aura presque plus d’influence et les personnes les plus influentes de la société seront les seigneurs. Mais en quoi peut-on dire que le droit à l’époque féodale apparait-il comme un droit morcelé ? Cette qualification s’explique en deux points : d’une part que le droit féodal est à l’opposé du droit romain (I) et d’autre part, le triomphe d’un ordre juridique diversifié : le droit coutumier (II).

I)

Une cause du morcellement : un droit contraire au droit romain

Durant l’époque féodale, on constate que le droit se privatise (A) mais aussi que la science juridique qui l’animait à disparue (B).

A) Le droit se privatise
La féodalité est une organisation politique mise en place après l’effondrement de l’Empire Romain. Cela structure la société durant la période d’affaiblissement du pouvoir royal. Il s’agit d’un ordre politique décentralisé qui repose sur des relations personnelles entre un seigneur, c’est-à-dire un propriétaire d’un ou plusieurs fiefs, et son vassal, c’est-à-dire une personne liée à un seigneur à qui elle devait rendre des services. A la fin du XIe lorsque l’empire carolingien s’effondre, il y a une remise en cause de l’autorité sur la totalité du territoire. De plus c’est une période d’insécurité puisque c’est le temps des invasions Normandes. Etant donné que le pouvoir royal est de plus en plus affaibli, on s’en remet