La france des citoyens 1789 – 1815

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  • Publié le : 22 mars 2011
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La France des citoyens 1789 – 1815

I.La notion de citoyen

Elle apparaît à la révolution. Présente dans les trois constitutions révolutionnaires (1791 – 1793 et 1781), qui vont apporter une définition du citoyen.Il y a des constantes dans ces différentes constitutions.Le citoyen est toujours un homme majeur ( 25 ans puis 21 ans).
Ce ne sont pas les seules conditions pour être citoyen.Ce sui est déterminant en 1791, il faut prouver une filiation française et une naissance sur le territoire français. En outre, il faut avoir un domicile sur le territoire français : c’est une question purement politique qui impose cette condition car c’est la période de l’émigration ( un grand nombre de français ont quitté la France au moment de la Révolution, c’est pour cette raison que cesrévolutionnaires ont décidé que ces citoyens qui ont fui la France perd la nationalité française et l’ensemble de leurs biens.). Les nobles et le clergé quittent la France. Les révolutionnaires retirent la citoyenneté française aux nobles et au clergé émigré pour s’approprier leur patrimoine ils deviennent des biens nationaux. En 1793, on prévoit deux conditions : domicile fixé sur le territoire etimpose une naissance sur le territoire français = même conditions pour l’an III.
On accède très facilement à la citoyenneté française, c’est à dire que des étrangers attirés par les idées révolutionnaires qui veulent s’installer en France obtiennent très facilement la citoyenneté. Il suffit pour cela d’avoir une résidence prolongée sur le territoire français. La France apparaît comme terred’accueil.
Il faut une résidence prolongée sur le territoire, la 2ème condition prouve l’attachement à la France, il faut que le citoyen est épousé une française ou posséder un immeuble ou exercer une profession en France.
Les constitutions révolutionnaires exigent un serment civique.

II.Les droits des citoyens

La Révolution française a pris le contre pied de l’ancien Régime, l’Ancien Régimeétait caractérisé par de nombreuses inégalités et l’homme n’était pas au centre de l’univers ( absence de liberté individuelle). Avec la révolution on donne le droit à l’individu (appartient à la famille, ordres avant) Cette conception des choses est exprimée clairement dans le pacte social de la nouvelle société = la DDHC de 1789. Ce texte est particulièrement important dans la mesure ou il a étéle fondement de la nouvelle société, ce préambule et ses 17 articles ont un impact énorme en France ( impact important sur l’histoire constitutionnel) et dans le monde. Toutes les constitutions y font référence même celle de 1958.
Impact sur le droit positif. Définit contre l’Ancien Régime.

1. L’affirmation du principe de liberté

Le premier élément que l’on trouve dans ce texte =l’affirmation de la liberté. Cette liberté = liberté de l’individu par rapport à l’Etat et c’est la liberté de l’individu par rapport aux corps intermédiaires, c’est particulièrement significatif car ça sera le fondement de l’analyse économique des capitaliste du 19ème siècle. Avant 1789, les individus étaient représentés par des groupements, des corps ( corporation de métier, église ...)
Le texte de laDDHC affirme un certain nombre des garanties judiciaires. La liberté de penser et d’opinion, et la presse ainsi que des libertés économiques (libre d’exercer le métier que l’on veut) . On n’affirme pas la liberté politique.
Les bourgeois révolutionnaires ont été influencés par les physiocrates et on a essayé de détruire la société d’Ancien Régime.
On affirme également la propriété individuelle.Avant c’était la propriété simultanée. On ne peut pas protéger sa propriété liberté de jouissance.

2. le principe d’égalité

Le deuxième élément présent dans la DDHC = l’égalité
Pour la révolution, l’égalité que préconisent les révolutionnaires n’est qu’une égalité civique et non pas sociale. Elite intellectuelle qui mène les réformes. Les révolutionnaires sont très élitistes...
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