La Garde des enfants

Introduction :

Quand on parle de la garde des enfants après un divorce ou une séparation, on parle également du passage au tribunal pour savoir lequel des deux parents obtiendra la garde d’un ou de plusieurs enfants. Le plus souvent, c’est la mère qui fini par avoir la garde exclusive de(s) l’ enfant(s), avec un week-end sur deux et la moitié des vacances chez le père. Le reste du temps, l’enfant reste chez la mère. Est-ce que les lois sont suffisamment adaptée pour les gardes, est-ce que les pères ne sont pas défavorisés par rapport aux mères pour la garde de leurs enfants ?

Nous allons développer ce sujet en deux grandes parties ; la première correspondra à la façon dont les tribunaux s’organisent pour la garde des enfants, les critères qu’ils examinent, puis dans une seconde partie nous allons traiter les différentes sortes de gardes qui sont possibles pour le bien-être de l’enfant.

Partie 1 : Qui exerce l’autorité parentale sur les enfants et, lors du passage au tribunal, les critères examinés pour déterminer lequel des parents obtient la garde.

Partie 2 : Les caractéristiques de la garde partagée et la garde exclusive.

Conclusion

Bibliographie

Partie 1 :

Qui exerce l’autorité parentale, et quels sont les critères examinés par le tribunal ?

L’autorité parentale

Lors d’un mariage, l’autorité parentale est exercée par le père et la mère. Lors d’un divorce, cette autorité est conservée par les deux parents, sauf si le juge décide de la confier au père ou à la mère pour le bien de l’enfant. Souvent dans ce cas, elle est confiée au parent qui obtient la garde (lors d’une garde exclusive). Si les deux parents ne sont pas mariés, l’autorité parentale revient au parent qui reconnait l’enfant, ou aux deux, s’ils le reconnaisse avant la première année, et s’ils vivent ensemble. Pour les autorisations, en général la signature d’un seul des parents suffit, mais c’est souvent celle du père qui est demandée.