La jurisprudence

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  • Publié le : 25 mars 2011
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III la jurisprudence, une source interprétative essentielle

La jurisprudence n’est pas tjrs considéré comme une source de droit, mais comme une autorité. On considère qu’en raison de son autonomie, la jurisprudence est une autorité (et non pas un pouvoir). Majoritairement la jurisprudence est considérée comme une source du droit.

La jurisprudence est avant tout juris dictio, le droitdicté, autrement dit, c’est la façon de dire le droit qu’occupe le juge (art. 5) le juge doit des fois interpréter la loi (art 4 du C. Civil) il n’y a pas connaissance du droit sans connaissance de la jurisprudence. Le juge statut au cas par cas, il ne peu pas faire d’arrêt de règlement et il n’est pas tenu au principe du précédent. (C’est l’obligation que les tribunaux rendent des décisions conformesaux décisions antérieures.) les décisions de justice on l’autorité relative au chose jugé, c’est une autorité relative car
le raisonnement du juge se fonde sur le syllogisme judicaire. Le juge part d’une règle majeur à un fait mineur et une conclusion étant l’application de la majeure à la mineur c’est à dire l’application de la règle de droit au fait.
Les différences entre lesjuridictions du fond et du droit. C’est une division essentiel car dans le premier cas il s’agit de juger les fait, d’apprécier la règle de droit. Dans les juridictions du fond, les juges sont souverain dans leurs appréciations, c'est-à-dire ils sont libre de faire appliquassions ou non de tel règle de droit, ils sont libre de caractériser les situations au regard du droit. Ces juges du fond se sont toutesles juridictions de premières instances c'est-à-dire tous les tribunaux dans laquelle l’affaire se retrouve en premier lieu (TI TGI,
T. correctionnel) et puis ensuite il y a les juges de deuxièmes instance, se sont les cours d’appels qui ont une compétence territoriale plus étendu (1 par région).
Il y a aussi une juridiction du droit, c’est la cour de cassation qui n’est pas un troisièmedegré de juridiction car elle ne juge pas les faits, elle se contente de dire si la règle de droit a été bien ou mal appliquée. Si la règle de droit a bien été appliqué le pourvoi (demande devant la cour de cassation) est rejeté si la règle de droit a mal été impliqué ou si une mauvaise règle de droit a été appliqué la décision du juge du fond est cassé (d’où «cour de cassation »), et renvoi l’affairedevant d’autre juridiction du fond ou devant la même juridiction du fond mais autrement composé (c'est-à-dire avec des juges différents).
C’est la cour de cassation qui, la première établi, la jurisprudence, c’est elle qui défini si une solution d’un litige va valoir règle de droit. Plus la juridiction est importante plus la solution qu’elle dégage va être imitée par d’autre juridiction. La courde cassation tend à unifier les solutions au niveau national.
Les arrêts de principes, c'est à l’occasion d’une affaire importante, la cour de cassation va rédiger l’interprétation d’une règle de droit.
A coter de l’arrêt de principe, l’autre grand moyen de faire œuvre de jurisprudence sont les arrêts de revirement. Décision contraire qui jusque là était communalement admis par les juges. Ilse repère à travers la constante de la jurisprudence, (cas d’espèces, exception de la jurisprudence.) La jurisprudence se forme aussi a travers les avis de la cour de cassation. La cour de cassation, à la demande des juges du fond, peut donner sont avis sur une affaire en cour, elle ne donne pas un avis sur les faits mais sur l’application d’une règle de droit. Tout ceci fait que la jurisprudencea une force obligatoire théorique (pas en pratique) en raison de l’autorité morale de la cour de cassation envers l’ensemble des praticiens du droit, c'est-à-dire on n’est pas obligé d’aller dans le sens de la cour de cassation, mais le jugement risque d’être cassé s’il passe devant la cour de cassation. Le confort intellectuel puisque a chaque foi qu’une décision est rendu, il y a une raison...
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