La justice et le roi un moyen de conquete du pouvoir

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  • Publié le : 11 octobre 2010
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LA JUSTICE ET LE ROI UN MOYEN DE CONQUETE DU POUVOIR
Au XVII siècle, Loisel écrira « : «Toute justice émane du Roi »
La justice est un terme qui a traversé le temps, et qui s’étend sur tout le regnum Francorum, en effet, Charlemagne à rendu justice et il en va de même de Saint Louis qui rendait la justice de tout sujet qui venait le lui demander (sous son chêne), cette justice à été rendue dedifférente manière et par différent organe au cours des siècles, elle est apparue dés l’époque mérovingienne ou le recours à la justice public était facultative mais en soi existait rendue sous la forme de vengeance privée qui a conduit à des guerres privées. L’exercice de la justice n’était donc pas une compétence exclusive du roi. L’émancipation du roi à l’égard les seigneurs ne va luipermettre de devenir le titulaire du pouvoir de justice et devenir souverain.
La justice est elle un moyen pour le roi d’accroitre son pouvoir ?
Il est important de se pencher sur la détention et l’application de la justice car c’est une puissance institution (I) , cette dernière peut être alors considérée comme une épée (de Damoclès au dessus des sujets du roi souverain) pour conquérir le pouvoir(II),

I. La reconstitution territoriale permettant le développement de la souveraineté royale

a. La conquête de la souveraineté
i. Le domaine royal sous l’autorité du roi
ii. Le droit privé consistant a faire rentrer les territoire extérieur par achat ou mariage
iii. Le droit féodal : Le roi étant au sommet de la pyramide féodo-vassalique, il peutexercer la commisse à l’encontre de vassaux qui ne remplissent pas leurs devoirs. (Il confisque les terres des vassaux qui ne respectent pas ce droit).

b. La place particulière du roi ou L’autonomie des vassaux du roi révolus
iv. Le roi grand fieff
v. eux du royaume, il est au sommet de la pyramide féodo-vassalique et va utiliser sa position pour assoir sa puissance.vi. Le pariage : association entre seigneur. Il permet à un fief d'être indivis avec un autre fief (c'est un mariage de fief). Le plus puissant accroit son domaine et le plus faible se voit protégé.
vii. Le droit royal : l’on a vu que les légistes avaient fait triompher la règle du retour des apanages à défaut d’héritier mâle de l’apanagiste. Ainsi la Bourgogne sera-t-elle récupéréepar le roi à la mort du duc Charles le Téméraire, au détriment de la fille unique de celui-ci.

II. Le déploiement de la souveraineté intérieure
c. La justice organe suprême de souveraineté
viii. Concentration des pouvoirs : le roi de France concentre en ses mains le pouvoir exécutif, législatif et judiciaire
ix. Le roi justicier suprême : il peut dispenser laloi, droit de grâce et condamnation a mort.
d. La justice de droit divin
x. Délégation de la justice si le roi ne le faisait pas lui même il le faisait rendre en son nom.
xi. Les parlements sont inféodés au roi. Le roi décide de l’existence des parlements. D’autant plus qu’ils sont sujet au bon vouloir du roi.
xii. Processus de remontrance, itérativeremontrance et lit de justice, ainsi que le principe de dernier ressort.
Correction :
« Chacun baron est souverain en ses domaines », saint louis ne se sent pas capable de faire la loi dans d’autre domaine que les siens. En 1256 la grande ordonnance va être étendue en dehors du royaume. Les justices seigneuriales qui pouvaient lui être opposable. La guerre de 100 ans va voit en Bretagne un effetinverse, on croit en Bretagne une indépendance, c’est le parti anglais jean de Penthièvre qui va avoir la légitimité.
Dans un plan chrono thématique, quels sont les concurrences éliminées par le roi de France. Quels sont les autres concurrences combattues, celle de la justice ecclésiastique. Il y a des domaines entiers ou les évêques sont des seigneurs territoriaux, mais c’est le droit romain qui...
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