La loi du 3 juin 1958

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LES INSTITUTIONS SONCIALES DE L'EPOQUE FRANQUE A LA REVOLUTION
→ Facteurs économiques, culturels et sociaux au sein de l'Ancienne France. L'H sociale est intimement liée à l'H éco. Comment comprendre les individus s'il n'y a aucuns éléments de subsistance des individus ?
Au cours du 1er âge féodal, l'argent ne tient pas une place primordiale. Le moindre bouleversement éco n'est pas sansconséquences sur la condition des terres et des personnes.
L'H sociale est liée à l'H des mentalités. La réalité éco n'est pas tjrs déterminante en ce qui concerne la position sociale des individus (ex : nobles, pauvres). Il faut tenir compte de l'image que les individus ou les gpes se font de leur condition juridique. Cette image est conditionnée par des croyances, valeurs et mythes. L'églisetient un rôle primordial.

PARTIE 1 : LA SOCIETE FRANQUE, LA NAISSANCE D’UNE NOUVELLE SOCIETE
Résulte de la fusion des civilisations gallo-romaines et germaniques. La clef de voûte de cette sté est l'Église. Pour comprendre la sté du V au Xème siècle, il faut étudier les précédents gallo romain et germaniques.
Au bas Emp Romain (284-476), la sté romaine est très hiérarchisée mais elle connaîtune régression économique très importante en raison de crises
→ mise en place d'une éco domaniale (éco fermée autour du domaine)
Les causes de cette crise éco sont diverses :
• la dépopulation qui a pour conséquence la pénurie de MO
• la diminution de la prod° et le ralentissement de l'activité commerciale
• la fiscalité particulièrement lourde qui entraîne une taxation autoritaire des prixTous ces bouleversements éco sont à 'origine de la décadence des villes romaines et entraine la formation des gds domaines ruraux.
Jusqu'au Bas Emp Romain, les villes étaient particulièrement prospères, centres d'échanges et de vie éco. Mais la crise éco leur acère un coup fatal. La pop° des villes diminue ainsi que leur superficie. On fortifie les villes romaines pour se protéger des barbares.Insidieusement, la campagne se substitue à la ville en tant que centre de vie éco. Depuis tjrs, il existe à Rome de gdes propriétés, les villae. A l'origine c'est une maison de campagne puis par la suite le terme désignera tout terrain de 1000 à 2000 hectares de terres. Des paysans exploitent les villaes sous l'autorité d'un maître. Les maisons des paysans forment une sorte de hameau.
Au Bas EmpRomain la villa est divisé 2 portions : l'une réservée au maître qui la fait exploiter par les paysans et l'autre divisée en petites parcelles pour ceux qui payent des redevances et rendent des services au maître. La crise éco va amener les propriétaires à vivre au sein de leur villae en éco fermée.
La sté Romaine est une sté fortement hiérarchisée. Chaque classe a une fct° particulière. Au Bas Empce sont des classes formées dot on peut difficilement sortir. Dans certaines d'elles, l'hérédité est obligatoire. Dans d'autres, il ne s'agit que d'un usage, le fils prend la suite de la profession de son père. Cette org° est mise en place pour parer à insuffisance des initiatives des individus.
La sté Romaine compte 2 catégories de personnes :
• les honestiores : cad les honnêtes gensconstituent une véritable noblesse, une classe privilégiée. Ils ont des avtges reconnus par le droit. Parmi ces privilégiés, une distinction est faite entre la noblesse sénatoriale et la noblesse impériale conférée à toute fonction publique. La noblesse sénatoriale est héréditaire et la noblesse impériale est une noblesse d'argent. On trouve aussi la noblesse municipale que l'on trouve aussi parl'exercice de fct°.
• Les humiliores : cad l'ensemble de hommes du commun. Ils forment plusieurs classes et se répartissent entre les petites gens des villes et ceux des campagnes. Dans les villes, le système de la caste est rigoureusement appliqué aux employés dans les services publics. La loi les attache de façon autoritaire à leur profession. La même régime est appliqué à ceux qui sont chargé...
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