La loi et le juge

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  • Publié le : 13 décembre 2010
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Les premiers coutumiers privés du nord de la France

Coutumier redigé a titre privé par un jurisconsulte ou un patricien sur les coutumes de sa region ou sur les regions voisines.
- peut avoirune influence doctrinal
- d'autres coutumes : coutume de normandie
Le coutumier de Beaumanoir : le plus aboutit
un balli : juge ou administrateur royal qui exerce dans le bailliage
Beaumanoirs'inspire des valeurs de sa region

Plusieurs themes :
- Dieu
- La justice
- La paix
- Coutume locale
Spécificité culturelle
Le roi etait gardien des coutumes sauf qu'il va obtenird'autres prerogatives ( il ne veut pas garder les blocs)
Saint louis veut obtenir le droit des censures
Robert : 6eme fils de Saint louis
ad panem : ces le droit que detient le 6eme fils ( et tt lesflis roi qui n'accedront jms au trone)

6§ : il a recours au jugement ( beaucoup plus facile en justice)
Droit commun dans le Royaume de France : peut faire reference au pouvoir royale, au droitromain MAIS aujourd'hui, nous pensons que ce sont plutot les pts communs dans tt les coutumes
le douaire : ce que la femme conservait lors de la mort de son mari ( heritage)

7§" vie humainecourte et memoire chancelante" : se mettre ok sur le contenu du droit avant que le juge statue en droit ( systeme lourd : inconvenient de la coutume orale)

PLAN

I. les raisons misent par ecrit
A.la paix

la coutume n'est pas une loi de faire : droit populaire fondé sur une presemption de consentement general. Les pop souhaitent sont caractere obligatoires
B. La justice

Zoned'influence d'une coutume : correspond a la principauté
Vise a une meilleur administration de la justice
Ils vont moderniser le droti local. La codifica tion medieval n'est pas une codifocation a droitconstant.
Saint louis : est la representation du roi justicier

II. Modalité de la mise par ecrit

A. Beaumanoir : patricien du droit local

Il a été dans plusierus region voisines ( patricien...
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