La Loi et le Juge
« Le juge est l’homme le plus puissant de France » disait Clemenceau, Depuis la Révolution, les relations entre le juge et la loi on évoluer de phénoménale. Auparavant le juge était le maître du droit. C’est à lui que revenait la création de la loi et de son application. Cependant après la révolution de 1789, on assiste à la séparation des pouvoirs et le statut de juge se voit considérablement rabaisser. Quand est-il des relations entre la loi et le juge de nos jours ? Dans les conditions actuelles le juge est-il réellement indépendant de la loi ? C’est pourquoi nous allons vérifier si le juge doit appliquer la loi à la lettre ou si celui-ci a la possibilité d’interpréter la loi de la manière la plus juste selon le litige qui lui est soumis.
I – La loi oriente l’acte du juge
Au premier abord le juge n’est qu’un simple exécutant de la loi. Il a pour mission d’appliquer le droit positif comme le prévoit l’article 12 du Nouveau Code de Procédure Civile comme quoi « Le juge tranche le litige conformément aux règles de droit qui lui sont applicables »
A - Principe de séparation des pouvoirs
Après la Révolution on assiste à une séparation des pouvoirs qui auparavant appartenant au roi. Ainsi on sépare l’exécutif, le législatif et le juridique. Cette séparation met en valeur le pouvoir législatif créateur de loi, donnant ainsi moins d’influence au pouvoir juridique qui à pour devoir d’appliquer strictement la loi. En effet, le nouveau régime est très méfiant à l’égard des juges qui auparavant pratiqué « l’arrêt de règlement » (droit de prendre des décisions obligatoires pour l’avenir et pour tout le monde en matière juridictionnelle) mais également pour qu’ils évitent d’empiéter sur l’administration.
Ce principe d’infériorité du pouvoir juridique émane de la position révolutionnaire. C’est à cette même époque que Montesquieu prononce « Les juges de la nation ne sont […] que la bouche qui prononce les parole de la loi ; des êtres inanimés qui n’en