La loi romaine burgondes

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  • Publié le : 13 novembre 2011
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Commentaire de texte : La loi Burgondes

Introduction :

« Sous quelle loi vis-tu ? », au début de chaque procès, le juge interrogeait chacun des plaideurs en posant cette question et suivant la réponse, il jugeait selon la loi des Burgondes si le défendeur était Burgondes, selon la loi romaine des burgondes s'il était gallo-romain.
Nous sommes en présence d'un texte normatif. En effet, ils'agit à travers ce texte des lois Burgondes inspirés du droit Romain et du droit Germanique. C'est une législation qui émane des Empereurs Burgondes qui ont envahi la Gaule et notamment la Bourgogne. Le terme « loi » est un peu impropre car ici ce sont des coutumes qui ont été mises par écrit à la fin du Ve siècle voire au début du VI siècle. Elles s'intéressent uniquement au droit privé et audroit pénal. Cette mise par écrit peut s'expliquer par le fait que la plupart des chefs barbares avaient vécu à Rome, ils ont même exercé des fonctions importantes. Il en découle qu'ils connaissent très bien Rome ainsi qu'ils connaissent très bien les avantages d'un droit écrit. En effet, à partir du Ve siècle, ces coutumes, pour les fixer, peut être aussi pour leur permettre de résister àl'’influence du droit romain, ont été mises par écrit sur ordre du roi et promulguées en qualité de lois.  C'est donc ce modèle romain qui va les inciter à mettre leur propre droit par écrit.
Ici on s’intéresse à deux types de lois. Les lois des Burgondes et les lois romaines des burgondes. Les barbares ont admis que chaque individu quelque soit son domicile puisse conserver sa coutume d'origine. Toutesles coutumes sont mises sur un pied d'égalité.
Les burgondes vont rédiger une loi au début du VIe siècle, entre 502 et 506. C'est le roi Gondebaud qui donne l'impulsion de rédiger les lois communément connues sous le terme de « loi Gombette ». Dans ces lois, on s’intéresse essentiellement au droit pénal. En effet, la majorité des dispositions concernent les crimes et délits. Il semble que la préoccupation majeure a été d'’abolir le régime de la vengeance privée en imposant au coupable, en cas de blessure ou d’'homicide, le paiement d’une composition pécuniaire
Pour utiliser ces différents textes, on va tout simplement considérer que c'est l'origine et l'appartenance raciale des individus qui déterminera la loi applicable. Le gallo-romain restera toute sa vie soumis à la loi romaine, lesburgondes à la loi Gombette. C'est ce qu'on définirait de personnalité des lois. C'est-à-dire un système juridique à l'intérieur duquel plusieurs lois sont susceptibles d'être appliquées sur un même territoire en raison de la coexistence de groupes ethniques différents.
On constate alors, qu'il s'agit ici d'un texte de portée importante. En effet, il s'agit des premières rédactions des coutumes.On situera le texte dans une période courte du Moyen-Age, c'est-à-ire du Ve siècle au IXe siècle, soit la période du Haut Moyen-Age. En effet, c'est au cours de cette période que l'implantation des Barbares et donc de leurs lois se fait. Dès lors on peut se demander de quelle manière est régit le droit sur le territoire des Burgondes ?
On va alors distinguer (I) les lois propres aux barbares,les lois Gombette des lois romaines des barbares communément connu sous le nom de droit « Papien ». (II) Puis nous verrons dans un second temps que les lois des Burgondes sont très inspirées du droit Romain notamment en droit pénal et donc aussi par leur composition pécuniaire.

I- Le régime de la personnalité des lois :

Ce qu’on appelle la personnalité des lois est un système qui veut que surun même territoire les individus sont soumis à des lois différentes selon leur appartenance à un groupe nation ou technique. Les invasions barbares vont entraîner un mélange de conceptions juridiques, ils avaient leurs propres coutumes très différentes des règles romaines. Ces barbares sont assez peu nombreux et tiennent à leurs règles traditionnelles. Ces règles sont nommés les lois...
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