Histoire du droit Travaux dirigés

Sujet : La loi selon Jean-Jacques Rousseau

« Un républicain dépend-il de quelque chose ? De la loi. Et de quoi encore ? De la loi. Mais que reconnaît-il au-dessus de lui ? La loi. Toujours la loi, rien que la loi et jamais autre chose ? Toujours la loi, rien que la loi, et jamais autre chose ». Cette citation du Catéchisme républicain à l'usage des sans culottes de l’an II est une bonne illustration de la doctrine de Jean-Jacques Rousseau. La loi apparait primordiale, au-dessus de tout. Jean Jacques Rousseau est un écrivain et philosophe genevois du XVIIIème siècle. Dans son ouvrage Du Contrat Social ou Principes du droit politique publiée en 1762, Rousseau établit qu’une organisation sociale relativement juste repose sur un pacte garantissant l’égalité et la liberté entre tous les citoyens. L'œuvre a constitué un tournant décisif pour la modernité et s'est imposé comme un des textes majeurs de la philosophie politique, en affirmant le principe de souveraineté du peuple. En effet, par ce principe, Jean-Jacques Rousseau a révolutionné la conception générale de la loi et du droit. Si aujourd’hui la loi est définie comme étant au sens large toutes les règles de droit formulées par l’autorité étatique compétente, et au sens stricte toutes les règles générales et impersonnelles, cela n’a pas toujours été aussi évident. La loi a connu plusieurs définitions. Entre le Moyen-Age et la Révolution, la définition de la loi a évolué. Toutefois, une même idée apparait comme le fil conducteur de la définition tout au long des siècles : le souverain doit imposer sa loi. La loi est la marque de souveraineté par excellence. Seulement, la nuance est que le souverain n’est pas le même pour tous. Pour les penseurs de l’Ancien Régime, période de monarchie absolue de droit divin, « société traditionnelle » par opposition à la « société nouvelle » de 1789, le souverain était le Prince, le roi, l’empereur. Jean Bodin, dans Les six