La nature du droit
SECTION 1:Les grands systèmes de droit contemporain:
En quoi consiste le droit objectif ? Quelle est sa nature ?
Le droit n’est pas universelle , il évolue avec le temps et est différent pour chaque pays.
§1 :la diversité des systèmes juridiques :
Chaque pays a sa propre culture , histoire , contexte social , il a donc élaboré des règles qui lui sont spécifiques ; Le droit se construit par rapport aux valeurs spécifiques de chaque pays (droits spécifiques pour chacun) Cette diversité est source de difficultés surtout à l’époque des échanges internationaux denses .La mondialisation entraine des conflits (droits différents) Est-ce que le droit est touché par cette mondialisation ?
La diversité des droits révèle une mise en concurrence des droits de chaque pays , il y a une évaluation des droits .
France : droit peu efficace économiquement.
A] Le système romano-germanique:
Caractéristiques : avant les moments de codification, l’Europe avait des droits très fragmentés , qui provenaient des droits coutumiers , échanges entre 2 villes : droits différents à l’intérieur d’un même pays. A l’université les juristes étudiaient le droit romain qui était un droit écrit , formuler de manière général et abstraite .Ce droit romain formait l’esprit des juristes.
Mélange de droit romain et canonique=commun à l’ensemble de l’Europe.
On parle de droit romano-germanique car ces droits on subient l’influence des droits germaniques (invasion en France)
Ce système principalement est présent en Europe ainsi qu’en Amérique latine .Dans ce système juridique , la règle de droit dans ces pays est une règle écrite , formulée de manière générale et abstraite .Ces droits on fait l’objet de codification.
L’ensemble des règles de droit d’un pays on étaient rassemblé dan un code civil (livre) .La codification a faciliter l’exportation du système romano-germanique.
1ére codification :codification