La nature juridique de la personne humaine

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  • Publié le : 10 décembre 2011
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INTRODUCTION
I. LA PERSONNE HUMAINE COMME SUJET DE DROIT
A/. La dignité de la personne humaine : critère naturel de reconnaissance de la personne
1-Les droits naturels de la personne humaine
a) Les droits classiques insusceptibles de dérogations
b) Les droits modernes insusceptibles de dérogations
2-L’exigence du respect et de la protection de la dignité humaine
a) Lesconsécrations législatives en la matière
b) L’appui des juridictions en la matière
B/. La personnalité juridique : un renforcement de la dignité humaine
1-La personne humaine titulaire des droits
a) Le droit à l’intégrité physique
b) Le droit à l’intégrité morale
2-La personne humaine redevable d’obligations
a) Les obligations d’ordre personnelles
b) Les obligations d’ordre socialesII. LA PERSONNE HUMAINE, UN SUJET DE DROIT A CONTROVERSE
A/. La controverse sur la qualification juridique du corps humain
1-Le corps humain, une chose
a- Une simple chose/un susceptible d’appropriation
b- Une chose particulière
2-La reconnaissance de la personnalité juridique au corps
a- L’assimilation du corps à la personne
b- Un certain équilibre entre la protection ducorps et la dignité humaine
B/. Les hypothèses particulières d’incertitudes sur la nature juridique de la personne humaine
1- L’embryon humain : entre personne et chose
a) La reconnaissance implicite de la personne humaine à l’embryon au Cameroun
b) la position nuancée de la France sur la nature juridique de l’embryon.
2- Le mort : quel statut juridique ?
a) Le rejet de lapersonnalité juridique au mort
b) La réticence à l’égard de la qualification du cadavre comme chose
CONCLUSION

INTRODUCTION
La construction du droit et son application au fil du temps a fait de la personne son principal centre d’intérêt. Pour autant, malgré son envergure, la notion de personne n’a pas été définie par le droit qui ne semble pas tout de même oublier son existence en tant qu’entité.Le recours à une définition étymologique nous enseigne alors que le mot « personne » vient du latin « persona » qui désigne les masques utiliser dans le théâtre antique pour permettre au publique d’identifier le personnage incarner par l’acteur sur scène. Ce n’est que greffé à certains qualificatifs que le droit et le droit romain en particulier parvient à donner un sen s juridique au mot personne.On parle alors de « personne juridique », « personne physique » et « personne humaine ». Ces notions sont parfois confondues au point d’épouser parfois le même sens. Ainsi l’importance accordée à la personne humaine est sans doute l’un des traits les plus caractéristiques de notre époque. Il est admis que « toute personne humaine à le droit à la vie et à l’intégrité physique et morale. Elle doitêtre traitée en toute circonstance avec humanité. En aucun cas, elle ne peut être soumise à la torture, à des peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants ». Cette disposition du préambule de la constitution camerounaise consacre le caractère sacré de la personne en admettant le respect dû à la vie humaine. D’autres textes internationaux vont dans le même sens en reconnaissant la dignitéhumaine, le droit à la liberté, à la sureté de la personne comme valeurs intrinsèquement liées à la personne humaine. Et pourtant avant la fin du XIXe siècle, l’esclavage avait joué un rôle économique essentiel et représentait la tare sociale la plus sinistre, consistant à remettre en cause la dignité humaine. L’esclave était alors considéré comme une chose susceptible d’être vendu, même à vilprix. A cette égare, Aristote affirmait que « l’esclave n’est pas une personne mais une sorte d’outil animé ». Par la suite le développement de la pensée humaniste a abouti à l’abolition de l’esclavage et à la reconnaissance de la dignité humaine comme valeur intangible et par conséquent à reconnaître la personne humaine comme une personne appartenant à la grande « famille humaine ». Mais...
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