UNIVERSITE DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE

THESE
Pour le Doctorat en Sciences Economiques

LA NORMALISATION ET LA CERTIFICATION DANS LA BRANCHE FORMATION CONTINUE

Présentée et soutenue le 31 janvier 2002 par

Faten LOUKIL
Directeur de thèse : Monsieur le Professeur Jean-Michel PLASSARD

JURY
Alain ALCOUFFE Professeur à l’Université de Toulouse 1, Directeur du Pôle Universitaire Européen de Toulouse Midi-Pyrénées Jacques IGALENS Professeur à l’Université de Toulouse 1 Jean-Michel PLASSARD Professeur à l’Université de Toulouse 1, Vice-Président de l’Université Joël-Thomas RAVIX Professeur à l’Université de Nice Sophia Antipolis (Rapporteur) François STANKIEWICZ Professeur à l’Université de Lille 1 (Rapporteur) Mohamed El-Hédi ZAIEM Professeur à l'Université du 7 novembre à Carthage

Résumé
L’appareil de formation connaît aujourd’hui une nouvelle phase dans laquelle la stabilisation et l’amélioration de son fonctionnement sont les principaux enjeux. Face aux risques de dérives d’une régulation accentuée par un pouvoir administratif, le renforcement du rôle des organismes de normalisation semble une meilleure opportunité de structuration de l’offre. Cette thèse s’interroge sur la normalisation et la certification comme supports de coordination dans la branche formation continue. Elle adopte l’hypothèse de la diversité des institutions de normalisation comme facteur de structuration de l’offre. Sur le plan théorique, on montre que c’est la dimension compétence des organismes de formation qui doit faire l’objet de normalisation. Cette donnée replace le choix des normes et labels dans une perspective de renforcement de la cohérence de la firme. La diversité des institutions de normalisation apparaît comme le support des modalités de coordination distinctes. Ce travail apporte également une vision empirique des pratiques de normalisation et de certification dans la branche formation continue. A partir des données d’une enquête du CEREQ de 1997 portant