La normalisation et la certification

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UNIVERSITE DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE

THESE
Pour le Doctorat en Sciences Economiques

LA NORMALISATION ET LA CERTIFICATION DANS LA BRANCHE FORMATION CONTINUE

Présentée et soutenue le 31 janvier 2002 par

Faten LOUKIL
Directeur de thèse : Monsieur le Professeur Jean-Michel PLASSARD

JURY
Alain ALCOUFFE Professeur à l’Université de Toulouse 1, Directeur du Pôle UniversitaireEuropéen de Toulouse Midi-Pyrénées Jacques IGALENS Professeur à l’Université de Toulouse 1 Jean-Michel PLASSARD Professeur à l’Université de Toulouse 1, Vice-Président de l’Université Joël-Thomas RAVIX Professeur à l’Université de Nice Sophia Antipolis (Rapporteur) François STANKIEWICZ Professeur à l’Université de Lille 1 (Rapporteur) Mohamed El-Hédi ZAIEM Professeur à l'Université du 7 novembre àCarthage

Résumé
L’appareil de formation connaît aujourd’hui une nouvelle phase dans laquelle la stabilisation et l’amélioration de son fonctionnement sont les principaux enjeux. Face aux risques de dérives d’une régulation accentuée par un pouvoir administratif, le renforcement du rôle des organismes de normalisation semble une meilleure opportunité de structuration de l’offre. Cette thèses’interroge sur la normalisation et la certification comme supports de coordination dans la branche formation continue. Elle adopte l’hypothèse de la diversité des institutions de normalisation comme facteur de structuration de l’offre. Sur le plan théorique, on montre que c’est la dimension compétence des organismes de formation qui doit faire l’objet de normalisation. Cette donnée replace le choixdes normes et labels dans une perspective de renforcement de la cohérence de la firme. La diversité des institutions de normalisation apparaît comme le support des modalités de coordination distinctes. Ce travail apporte également une vision empirique des pratiques de normalisation et de certification dans la branche formation continue. A partir des données d’une enquête du CEREQ de 1997 portantsur l’utilisation des normes et labels par les organismes de formation, on montre que la diversité des institutions de normalisation trouve sens dans la diversité des positionnements d’organismes de formation mais aussi au travers de la structure dualiste de l’offre de formation continue régie par un financement public et privé. Mots clés : Normalisation, Certification, Compétencesorganisationnelles, Cohérence de la firme, Coordination, Offre de formation.

Summary
The training sector faces, actually, a new phase in which stabilization and improvement of its functioning are the main purpose. Rather than increasing administrative power, normalization appears the best opportunity toward improving supply quality. This thesis investigates the importance of normalization and certification forco-ordination in the branch of training. The main hypothesis of this research is to consider the diversity of certifying quality institutions as contributing to structure the supply side. The theoretical framework mobilises competence-based approach in order to clarify the contribution of normalization and certification in enhancing both internal and external coherence of the firm. The empiricalanalyses use the database which surveys the use of norms in the branch of training (Cereq 1997). One of the main results is that the structural features of firms exercising in the branch influence their adoption of quality norms. Moreover, we show that it improves internal and external coherence of firms. Keywords: Normalization, coherence, Training supply. Certification, Organizationalcompetence, Firm

L’université n’entend ni approuver, ni désapprouver les opinions particulières du candidat.

A mes parents, A Jalel,

REMERCIEMENTS

Mes remerciements vont d’abord à Monsieur le Professeur Jean-Michel Plassard pour la qualité de son encadrement et pour la confiance qu’il m’a accordée dès le début de mes recherches. Aussi bien ses compétences professionnelles que ses qualités...
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