La novation

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  • Publié le : 31 août 2010
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La novation

[La novation joue en droit des obligations un rôle très résiduel du moins si on l’appréhende dans le sens technique. Cependant, si on voit dans le mot novation, le parfait synonyme dumot modification, alors on sera forcé de conclure qu’elle a un grand rôle.

Définition
La novation est une convention qui a pour objet d’éteindre une obligation originaire pour la remplacer parune obligation nouvelle et différente.
Techniquement, la novation va au-delà de la simple modification car elle réalise une double opération :
- L’extinction d’une obligation ancienne
- La créationd’une obligation nouvelle.
La novation se trouve aux articles 1271s.
D’origine romain, elle fut très utilisée tant que la cession de créance n’existait pas. Auj elle a perdu bcp de son intérêt, carla CC remplace avantageusement la novation par changement de créancier. En revanche la cession de dette n’étant pratiquement pas possible, il est parfois recours à la N par changement de la nature oudes conditions de l’O.

Conditions
Il y a trois conditions à la novation :
- Il est nécessaire que se succèdent deux obligations valables.
Si l’obligation nouvelle est annulée ou résolue,l’obligation ancienne reprend vie. Le jeu de la rétroactivité fait revivre l’ancienne O et la N ne pute avoir lieu. L’O ancienne à éteindre doit également etre valable.
- Il faut l’intention de nover
C’estla volonté des parties de substituer une obligation à une autre et non pas simplement modifier une obligation existante (ou même en ajouter une). Cette intention de nover ne se présume pas, mais iln’est pas nécessaire qu’elle soit exprimée en terme formel, elle doit ds ts les k être exprimée clairement dans l’acte.
- Il faut un élément nouveau
Il n’y a pas de novation si l’obligation nouvellene comporte pas « quelque chose de nouveau » par rapport à l’obligation précédente. La nelle O doit être effectivement différente de l’ancienne.
Cet élément de nouveauté peut être subjectif s’il...
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