La pyramide des normes de kelsen

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  • Publié le : 5 février 2013
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Sujet : Pourquoi Kelsen parle-t-il de pyramide des normes ?

Hans Kelsen, juriste autrichien a fondé l’école normativiste selon laquelle le droit est un « ensemble de normes juridiques hiérarchisées ».
Une norme, du latin « norma » signifiant « équerre » ou « règle », est une règle qui du fait de son origine et de son caractère général et impersonnel constitue une source de droits etd’obligations juridiques. Selon l’article 1 du décret n°2009-697 relatif à la normalisation, celle-ci « est une activité d’intérêt général qui a pour objet de fournir des documents de référence élaborés de manière consensuelle par toutes les parties intéressées, portant sur des règles, des caractéristiques, des recommandations ou des exemples de bonnes pratiques, relatives à des produits, à des services,à des méthodes, à des processus ou à des organisations. Elle vise à encourager le développement économique et l’innovation tout en prenant en compte des objectifs de développement durable ».
La pyramide des normes renvoie donc à la hiérarchie de ces normes juridiques, de telle façon que les règles de rang inférieur respectent celles de valeur supérieure. Ces normes juridiques s’organisent doncentre elles de manière cohérente. La Constitution se trouve au sommet de cette pyramide, elle fixe, en effet, les autres règles de droit et c’est au Conseil Constitutionnel de faire respecter la primauté de celle-ci sur les autres normes.
Pour être validée, une norme doit impérativement être conforme aux normes antérieures.
Toutefois, cette pyramide semble devoir faire face à de nombreuseslimites et est notamment source de nombreuses controverses.
D’où l’interrogation sur la raison pour laquelle Hans Kelsen expose la nécessité d’une hiérarchie des normes et donc d’une « pyramide » pour la représenter. Pourquoi parle-t-il d’une pyramide des normes ? Pourquoi donc une pyramide ?
C’est dans l’optique de répondre à ces questions que nous verrons dans un premier temps la nécessité del’existence de la doctrine de Hans Kelsen et pourquoi cette doctrine en particulier, pour finir sur les limites qu’elle présente néanmoins avant de présenter une alternative à celle-ci.

I. Doctrine de la pyramide des normes, une vision organisée des normes juridiques

1) Une hiérarchie nécessaire car fondatrice de l’ordre social
* Elle est fondatrice : elle détermine les comportementssociaux en garantissant le respect des normes.
* La société doit, pour garantir l’ordre social, le maintien de l’ordre et de la sécurité, se baser sur le droit et donc prôner le respect de ces règles.

* Le modèle de droit ici présenté est celui de Hans Kelsen : la théorie du normativisme selon lequel « le droit découle de lui même ». Cette « théorie pure  du droit » est illustrée parune pyramide. À son sommet : la Constitution, suivent alors les lois, les décrets et les actes individuels du droit privé. Chaque acte s’emboite donc dans les autres.
* Plus les normes sont importantes moins elles sont nombreuses, d’où la forme pyramidale.
* Grâce à l’illustration de la théorie par une pyramide, la Constitution n’est pas seulement le sommet, elle en est également la basepuisque chaque norme doit se référer à elle.

2) Une hiérarchie nécessaire car fondatrice de l’ordre juridique
* Multitude d’actes juridiques qui risqueraient de provoquer un désordre normatif, l’objet de cette hiérarchie serait au contraire d’instaurer un ordre.
* Dans la hiérarchie verticale des normes, il y a une primauté de la Constitution, elle est en effet la norme suprême car :
*elle fait office d’organe de contrôle et assure une cohésion des règles de droit, elle assure donc leur conformité aux normes supérieures, ce qui détermine par ailleurs leur validité.
* La suprématie du bloc de constitutionnalité garantie la sécurité juridique car théoriquement aucune norme ne peut déroger à cette suprématie. La Constitution n’est donc pas seulement le sommet, elle est...