La pyramide des normes de kelsen
Hans Kelsen, juriste autrichien a fondé l’école normativiste selon laquelle le droit est un « ensemble de normes juridiques hiérarchisées ».
Une norme, du latin « norma » signifiant « équerre » ou « règle », est une règle qui du fait de son origine et de son caractère général et impersonnel constitue une source de droits et d’obligations juridiques. Selon l’article 1 du décret n°2009-697 relatif à la normalisation, celle-ci « est une activité d’intérêt général qui a pour objet de fournir des documents de référence élaborés de manière consensuelle par toutes les parties intéressées, portant sur des règles, des caractéristiques, des recommandations ou des exemples de bonnes pratiques, relatives à des produits, à des services, à des méthodes, à des processus ou à des organisations. Elle vise à encourager le développement économique et l’innovation tout en prenant en compte des objectifs de développement durable ».
La pyramide des normes renvoie donc à la hiérarchie de ces normes juridiques, de telle façon que les règles de rang inférieur respectent celles de valeur supérieure. Ces normes juridiques s’organisent donc entre elles de manière cohérente. La Constitution se trouve au sommet de cette pyramide, elle fixe, en effet, les autres règles de droit et c’est au Conseil Constitutionnel de faire respecter la primauté de celle-ci sur les autres normes.
Pour être validée, une norme doit impérativement être conforme aux normes antérieures.
Toutefois, cette pyramide semble devoir faire face à de nombreuses limites et est notamment source de nombreuses controverses.
D’où l’interrogation sur la raison pour laquelle Hans Kelsen expose la nécessité d’une hiérarchie des normes et donc d’une « pyramide » pour la représenter. Pourquoi parle-t-il d’une pyramide des normes ? Pourquoi donc une pyramide ?
C’est dans l’optique de répondre à ces questions que nous verrons dans un premier temps la nécessité de