La qualification de la ve république

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  • Publié le : 22 mars 2011
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Dissertation : La qualification de la Ve République, régime et système.

Selon Olivier Duhamel  « Le régime parlementaire est définit par la responsabilité du gouvernement devant le parlement, le régime présidentiel par l’irrévocabilité des pouvoirs issues d’une double élection, le régime semi présidentiel par la double élection et la révocabilité des pouvoirs. » Pourtant Olivier Duhamels’oppose sur la qualification du régime de la Ve République de « semi présidentiel » avec l’auteur de notre texte : Maurice Duverger.
Maurice Duverger est un juriste, politologue, écrivain, enseignant à l’université paris 1, homme politique, député européen de 1898 à 1994, fondateur de la revue française de science politique et journaliste. Il a entre autre collaboré aux journaux Le monde, El Païs et leCorriere Della Serra.
L’extrait est issu de la 21e édition datée de 1996 de l’ouvrage « Le système politique français ».
Si la carrière politique de Maurice Duverger s’est principalement déroulée en Italie avec son élection là bas comme débuté europée pour le parti communiste, c’est en France qu’il a bâti sa carrière de constitutionnaliste et d’enseignant.
Son ouvrage « Le système politique »se présente comme un manuel de droit comme il le dit lui-même dans son introduction.
Maurice Duverger cherche à qualifier le régime de la Ve République qui apparait depuis la révision de 1962 comme un régime original qu’il qualifie de « semi présidentiel ». Dans cet ouvrage « le système politique français » l’auteur décrit le système politique tel qu’il fonctionne sous ses différentes variantes.La constitution n’a pas plusieurs lectures comme on le disait beaucoup à l’époque. La confusion du régime juridique et des pratiques politiques développées ici fausse l’analyse du régime de la Ve république. Cette doctrine à était critiqué par Jean Gicquel, olivier Duhamel et Marie Anne Cohendet entre autre qui préfèrent au terme de régime « semi présidentiel » celui de régime « parlementaire bireprésentatif »
Nous verrons donc dans une première partie que la notion de régime vue par Duverger est prise au sens large et dans une seconde partie que cette même notion, prise au sens stricte, apparait comme plus adaptée pour qualifier le régime de la Ve

I) La théorie de Duverger ou la notion de régime politique au sens large entendu comme le fonctionnement concret des institutionsMaurice Duverger choisit d’adopter une définition large du terme de régime qui comprend le fonctionnement concret des institutions. Ce choix entraine l’auteur à offrir une définition du régime de la Ve République peu fonctionnelle (A) et à entendre le terme de dualisme comme la bi représentativité (B)

A) La qualification originale de Duverger : Le régime semi présidentiel

Pour MauriceDuverger le régime de la Ve République peut être définit grâce à la combinatoire de trois éléments cité dans le texte : l’élection du président de la république directement ou quasi directement par le peuple, il faut que ce dernier possède des pouvoirs propres, c’est-a-dire dispensé de contreseing et la responsabilité du gouvernement devant le parlement.
Cette combinatoire aux fondements del’originalité du régime la Ve République correspond selon l’auteur à la définition du régime semi présidentiel.
Cette doctrine consiste à rassemblée sous une même catégorie tous les régimes dans lesquels :
* le gouvernement est responsable devant le parlement
* le chef de l’Etat élu au suffrage universel direct, ce qui entraine un partage de responsabilité entre le chef de gouvernement et le chef del’Etat, qui varie selon les pratiques.
Cette classification qui place le régime de la Ve République à mi chemin entre le régime parlementaire britannique et le régime présidentiel américain regroupe notamment les régimes de l’Allemagne de Weimar, de la Finlande jusqu'à la révision constitutionnelle de 2000, l’Irlande, l’Islande, l’Autriche et le Portugal.
Ce terme a été critiqué en...