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La recherche sur l’embryon

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Sur l’avenir de la recherche sur l’embryon

Le CE souhaite maintenir le principe selon lequel l’embryon étant une vie potentielle humaine et non une chose, il ne peut être traité comme un simple matériau de recherche. Il juge qu’il n’est pas possible de lui porter atteinte, fût-ce pour un intérêt aussi important que la mise au point de traitements destinés à soigner les maladies graves. Du coup, le CE refuse de permettre la conception ou le clonage d’embryons pour la recherche ou de faire prévaloir les intérêts scientifiques sur la volonté du couple à l’origine de l’embryon.
Le CE juge toujours que la recherche sur l’embryon présente un intérêt. Il faudrait donc : soit instaurer un régime d’interdiction avec dérogation ; soit instaurer un régime d’autorisation sous conditions.
Première possibilité : renouveler le régime actuel d’interdiction avec dérogation pour 5 ans : cette solution n’est pas bonne. Plusieurs raisons : * Le législateur de 2004 avait instauré un tel régime parce qu’il pensait qu’au bout de 5 ans, les méthodes alternatives permettraient de rendre inutiles les recherches sur l’embryon humain. Au vu des données scientifiques actuelles, on ne sait toujours pas si ce sera le cas dans 5 ans. Donc ça ne sert à rien de renouveler cette dérogation. * Le délai de 5 ans « plombe » la recherche. Aucune industrie pharmaceutique ne veut investir.

Deuxième possibilité : instaurer un régime permanent d’autorisation des recherches sur l’embryon humain et les cellules embryonnaires. Cette solution paraît plus souhaitable au CE. Cette autorisation serait encadrée par des conditions strictes. Il s’agirait d’une simple faculté et pas d’un droit à autorisation.

le rapport de l’OPECST envisage chaque éventualité : * Remettre en place une interdiction absolue de toute recherche sur l’embryon ?
L’intérêt de la