Introduction

PARTIE I : l’elaboration d’un droit environnementale et la multiplicité de ses sources :

1. Notion du reponsabilité environnementale * Les types du dommage causés a l’environnement relevant de la responsabilité environnementale

* les principes fondamentaux

2. Les divers sources de la responsabilité environnementale

* Source internationale & communautaire

* Source interne

PARTIE II : La reglementation et la gestion environnementale au maroc

1. L’apport de la loi 11-03 relative a la protection et a la mise en valeur de l’environnement

2. L’adoption d’un regime special en matiére de reponsabilité

Conclusion

Introduction
L’environnement reste une notion assez difficile à apprehender comme l’attestant par ailleurs differentes definitions par exemple Larousse le definit ainsi « l’ensemble des conditions naturelles et culturelle suceptible d’agir sur les organismes vivants et les activités humaine » d’autre auteur comme Michel Prieur le definit comme « l’ensemble des regles juridiques visant a preservé la nature , le patrimoine , le voisinage des atteintes provoquées par certaines activités humains ou la survenance des risques naturelle » entre autre le legislateur marocain le definit dans le cadre de la reglementation en vigeur comme suit « l'ensemble des éléments naturels et des établissements humains ainsi que les facteurs économiques, sociaux et culturels favorisant l'existence et le développement des organismes vivants et des activités humaines »
On peut dire que C'est un droit technique et complexe, local et global en pleine expansion, dont les champs tendent à se densifier au fur et à mesure des avancées sociales, scientifiques et techniques
D’ailleur un droit fondamental et transversal. Le droit à un environnement sain est très récent dans la culture moderne (il s'est surtout développé dans les années 1970). Ce droit est enchâssé dans la charte des droits de quelques pays