La responsabilité : personne victime

La responsabilité intégrale: tout le dommage doit être réparer, mais rien que le dommage. La notion d efficacité est inconnue dans le système français. Tout type de dommage avec la multiplication des dommage physique (morts, blessure) se sont multiplié avec la technisation de la société.
Système de garantie au niveau européen. Encore faut-il que le dommage soit certain.
Qu est ce que la perte de chance : une personne ne peut pas faire participer son cheval a la course. Ce n est pas rien. La jurisprudence va définir le dommage et va reconstruire la probabilité pour le cheval de gagner la course. Mesurer l ampleur de la perte de chance.
La mesure du dommage en droit français. La mesure relève de l’appréciation souveraine des juge du fond. (La perte d’une bourse vaut…) ca vient du fait que la cour de cassation ne veut pas contrôler. La CC est composée des personnes avec éducation morale. Il définit ce qui est une faute. Aux Etas-Unis la Cour suprême évalue les dommages.

Les modes de réparation
Il a deux :
La réparation nature : remet en l’état avant qu’un dommage a été causé. Prix de la douleur. Difficile a estimer. On ne peut rendre la souffrance que vous avez subie. La réparation par équivalent le plus efficace. L’argent va consoler. Réparation du chagrin par l argent apparaît d abord immoral. La double responsabilité : punir ( effet disciplinaire du responsable) et consoler. (affaire Peruche – effet discilplaire des medecin)
La loi du lier aout 2008 relative a la reparation des dommages a l’environnement : pas de victime precis. Le resonsable (les entreprises) va devoir reconstruire le foret. La notion de victime s efface pour faire prevaloir l’effectivité. L’efficacité au cœur du systeme il faut faire reculer la notion des responsables.
Hypothèse : On peut augmenter les dommages et intérêts : incite à produire des dommages.
L’importation au droit francais. Class Action : mulitiplier le dommage pour que les autres