La revision de la constitution

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  • Publié le : 8 novembre 2010
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EN TENANT COMPTE DES TEXTES ET DE LA PRATIQUE À LAQUELLE ILS ONT DONNÉS LIEU, INDIQUER ET COMMENTER LA MANIÉRE DONT PEUT ETRE MENÉE À BIEN UNE RÉVISION CONSITUTIONELLE.
La constitution forme la base fondamentale du système judiciaire d’un pays et donc dans une société qui change tout le temps, il est essentiel d’avoir l’occasion de révision. Pour faciliter l’évaluation de la question de larévision, il faut distinguer entre les différents types de constitution car certaines sont plus faciles que des autres à réviser.
Un moyen de différentier les constitutions est par établissant si elles sont écrites ou non écrites. Les pays qui ont un texte dont les dispositions sont relatives au pouvoir et regroupés en articles, comme la France et les Etas Unis d’Amérique, sont ceux avec uneconstitution écrite. Les constitutions non écrite comme celle de la Grande Bretagne peuvent être différenciées car elles ne se trouvent pas dans un seul texte et aussi inclurent des coutumes. En générale, il est pense que les constitutions qui ne sont pas codifiées sont plus faciles à réviser mais en fait même les constitutions codifiées ne sont pas trop difficile à modifier. En France par exemple, laconstitution est écrite malgré cela depuis sa mise en force en 1958, elle a été modifie dix huit fois.
Quand on parle d’une constitution, il faut reconnaitre qu’elle est un organe vivant qui n’est pas du tout fixe. Autrement dit, elle est un instrument qui a la possibilité de trouver toujours de la place pour d’autres dispositions, et au même temps il peut aussi supprimer les dispositions qu’ilconsidère obsolètes. La révision d’une constitution implique l’exercice de pouvoir constituant dérive, c'est-à-dire que la source du pourvoir est la constitution elle-même. En ce qui concerne les révisions par voie de pouvoir constituant dérivé, il faut distinguer entre une constitution rigide et une constitution souple. La première veux dire qu’il existe une procédure d’adoption de loisconstitutionnelles qui est supérieure à celle utiliser pour les lois ordinaires. D’un autre cote, la dernière n’exige pas une procédure spéciale et donc dans une mesure, ces types des constitutions sont plus susceptibles à la révision. La France a une procédure spéciale pour modifier sa constitution par conséquence, au moins en théorie, il est difficile à affecter des changements à la constitution. Quelssont ces procédures? Le présent travail a pour objectif d’explore les différents façons de modifier la constitution de la France.
Dans la première partie, nous allons examiner le moyen de révision ordinaires puis dans le deuxième partie, nous verrons le moyen controverse de modification.

LE MOYEN DE REVISION ORDINAIRES
La constitution d’octobre 1958 prévu en l’article 89 l’occasion derévision constitutionnelle c’est cette disposition qu’on va examiner.
L’utilisation de l’article 89
La révision de la Constitution française, en utilisant l’article 89 de la Constitution de 1958 peut être initié par le Président de la République française après avoir reçu un projet de loi du Premier Ministre ou une proposition de loi des parlementaires. Les deux chambres du Parlement, l’AssembléeNationale et le Sénat doivent voter sur le texte en termes identiques et approuver le texte. Après avoir reçu l’autorisation du Parlement, le Président de la République a un choix. Il peut soumettre le texte au peuple français par voie référendum ou convoquer les deux chambres parlementaires en congres. L’amendement du Constitution prend effet seulement après qu’il a été approuvé par le peuple,avec une majorité simple ou autrement au lieu de référendum, il a besoin d’obtenir trois cinquièmes (3/5) des suffrages exprimés dans le Congrès. Néanmoins, depuis 1958, il y a qu’ne seule révision qui a était voté par voie referendum, cela a eu lieu en 2000 en réviser le mandat présidentiel.
Les projets de loi commencent dans la chambre qui le gouvernement a choisi, (sauf dans certains cas...
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